19 novembre 2024
18
délibérations
14
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
D approb pv22102024 ajout point
D rapport activite 2023 smprb
D convention fgdon 2025 228
D referent lutte especes nuisibles
D abnmt 2025 vie communale
D sollicitation fonds concours ccbr 2024
D reglement jardin du souvenir
D part 2023 2024 frais scolarite ecole publique st gregoire
D ldg mise a jour 2024
D modif regie 458 01 19112024
Convention de servitude Enedis
Présentation du rapport d'activité 2023 du Smictom sud-est 35
Synthèse 2023 pour lexploitation de la station dépuration
Instauration d'un commpte épargne temps
D'IA parcelle AA 305
Convention AMO pour létude de programmation urbaine préalable à l'aménagement du bourg
Répartition 2024 des amendes de police 2023 liées à la sécurité routière
Assainissement collectif contôle de raccordement obligatoire lors d'une vente et tarifs
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