Conseil municipal du 2024-09-30

Brie 30 septembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Environnement

3

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Sollicitation de financements extérieurs pour le projet « Réalisation et mise en uvre dune stratégie dadaptation au chan - Avenant modificatif de la convention spéciale de déversement des eaux usées non domestiques au système de collecte commu - Indemnisation suite sinistre sur véhicule - Participation aux travaux de branchement à lassainissement collectif en partie privative consécutive à la révision du di - Sollicitation de financements extérieurs pour le projet dacquisition dun Médicobus - Accompagnement copropriétés à travers lOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Copropriétés dégradées - Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS (régularisation - DC_048_2024-Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS (ré

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 4 délibérations
48

Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS (régularisation foncière)

48

DC_048_2024 — Acquisition des parcelles cadastrées section AB n° 980, 1525, 1527, 1529, 1531 et 1534-AILES MARINES SAS (régularisation foncière)

53

Avenant modificatif de la convention spéciale de déversement des eaux usées non domestiques au système de collecte communautaire

54

Sollicitation de financements extérieurs pour le projet « Réalisation et mise en uvre dune stratégie dadaptation au changement climatique »

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
49

Accompagnement copropriétés à travers lOpération Programmée d'Amélioration de l'Habitat des Copropriétés dégradées

50

Sollicitation de financements extérieurs pour le projet dacquisition dun Médicobus

51

Participation aux travaux de branchement à lassainissement collectif en partie privative consécutive à la révision du diagnostic de raccordement

📄 Autres decisions 1 délibération
52

Indemnisation suite sinistre sur véhicule

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