27 juin 2024
65
délibérations
42
Urbanisme & Travaux
9
Finances & Budget
8
Autres decisions
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Délibérations (65)
ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA
ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA
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Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA
Démarche BOOSTER LHABITAT — Attribution d'une subvention exceptionnelle à Terres dArmor Habitat dans le cadre d'opérations de logements locatifs sociaux
Dispositif d'aide à limmobilier pour le maintien des derniers commerces de proximité dans les centres bourgs - fonds de concours d'investissement
PLU de Saint — Brieuc : Prolongation de la concertation préalable dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°7
PLU de Ploufragan : approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°4
PLU de Saint — Quay Portrieux : approbation de la modification simplifiée n°2
Saint — Quay Portrieux Approbation de la convention de projet Urbain Partenarial (PUP) - projet immobilier du Tertre Breton - Approbation du programme des équipements publics et de leur financement - D
Saint — Quay Portrieux Approbation de la convention de projet Urbain Partenarial (PUP) pour le projet immobilier de la rue Duguesclin - Approbation du programme des équipements publics et de leur finan
Budget Principal et Budgets Annexes — Affectation des résultats de l'exercice 2023
Budget Supplémentaire 2024 — Budget Principal et Budgets Annexes
Politique de lhabitat : Subventions 2024 aux associations SILLAGE et ADIL
Politique de l'Economie — subventions 2024
Projet Territorial 0 — 30 ans : convention d'objectifs et de financement avec la CAF
Subvention à la Coopérative dinstallation en Agriculture Paysanne des Côtes dArmor (CIAP 22)
Taxe de séjour : Approbation des tarifs 2025
Ajout convention — Convention de mandat et formulaire de "due diligence" avec Ailes Marines pour obtenir des cofinancements dans le cadre de la stratégie 2023-2025 de la destination Baie de Saint-Brieuc
Convention de mandat et formulaire de "d'ue d'iligence" avec Ailes Marines pour obtenir des c'ofinancements dans le c'adre de la stratégie 2023-2025 de la d'estination Baie de Saint-Brieuc · Paimpol · L'es
Approbation du procès verbal du 16 mai 2024
Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques Arrêt du projet
Convention "Bien Vivre Partout en Bretagne" - approbation avec la Région Bretagne
S'outien pour le maintien de la d'ernière boulangerie apporté par Saint-Brieuc Armor Agglomération à la commune de L'antic Fonds de c'oncours d'investissement SBAA
Renouvellement du groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires biologiques
Enseignement Supérieur Stratégie Enseignement Supérieur, Recherche et Vie Étudiante 2024-2030
Création d'un fonds de Prêt dHonneur local agricole (PHLA) Abondement du fonds par SBAA et L'amballe Terre et Mer Gestion par Initiative Armor
Demande d'autorisation simplifiée des systèmes d'endiguement pour la régularisation de la d'igue des Grèves à L'angueux
Politique Insertion et emploi : Demandes de subvention 2ème vague 2024
Tarification sociale de l'eau 2024
Convention annuelle d'application 2024 avec l'Agence Locale de l'Énergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc
LANGUEUX — SAINT-BRIEUC Instauration d'un périmètre de préemption pour la protection des espaces naturels sensibles
Reconduction du dispositif de prise en charge des frais de transport des écoles primaires de lancien territoire de CAP4, cycles obligatoires des piscines, 2024-2025
C'onstitution d'une commission de Délégation de Service Public pour les équipements de c'ompétence de Saint Brieuc Armor Agglomération Désignation des d'élégués
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