Conseil municipal du 2024-06-27

Brie 27 juin 2024 65 délibérations

Document source

65

délibérations

42

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

7

Autres decisions

Résumé

Synthèse

65 délibérations - Budget Supplémentaire 2024 - Budget Principal et Budgets Annexes - Ajout convention-Convention de mandat et formulaire de "due diligence" avec Ailes Marines pour obtenir des cofinancement - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA - ANNEXES-Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

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Délibérations (65)

🏗️ Urbanisme & Travaux 42 délibérations

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ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

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ANNEXES — Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

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Plan Local d'Urbanisme intercommunal : deuxième arrêt de projet SBAA

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Démarche BOOSTER LHABITAT — Attribution dune subvention exceptionnelle à Terres dArmor Habitat dans le cadre dopérations de logements locatifs sociaux

146

Dispositif d'aide à l'immobilier pour le maintien des derniers commerces de proximité dans les centres bourgs - fonds de concours d'investissement

162

PLU de Saint — Brieuc : Prolongation de la concertation préalable dans le cadre de la procédure de modification simplifiée n°7

163

PLU de Ploufragan : approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°4

164

PLU de Saint — Quay Portrieux : approbation de la modification simplifiée n°2

165

Saint — Quay Portrieux Approbation de la convention de projet Urbain Partenarial (PUP) - projet immobilier du Tertre Breton - Approbation du programme des équipements publics et de leur financement - D

166

Saint — Quay Portrieux Approbation de la convention de projet Urbain Partenarial (PUP) pour le projet immobilier de la rue Duguesclin - Approbation du programme des équipements publics et de leur finan

💶 Finances & Budget 9 délibérations

141

Budget Principal et Budgets Annexes — Affectation des résultats de lexercice 2023

142

Budget Supplémentaire 2024 — Budget Principal et Budgets Annexes

145

Politique de lhabitat : Subventions 2024 aux associations SILLAGE et ADIL

148

Politique de l'Economie — subventions 2024

152

Projet Territorial 0 — 30 ans : convention d'objectifs et de financement avec la CAF

156

Subvention à la Coopérative dinstallation en Agriculture Paysanne des Côtes dArmor (CIAP 22)

159

Taxe de séjour : Approbation des tarifs 2025

160

Ajout convention — Convention de mandat et formulaire de "due diligence" avec Ailes Marines pour obtenir des cofinancements dans le cadre de la stratégie 2023-2025 de la destination Baie de Saint-Brieuc

160

Convention de mandat et formulaire de "due diligence" avec Ailes Marines pour obtenir des cofinancements dans le cadre de la stratégie 2023-2025 de la destination Baie de Saint-Brieuc · Paimpol · Les

📄 Autres decisions 7 délibérations

138

Approbation du procès verbal du 16 mai 2024

140

Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques Arrêt du projet

143

Convention "Bien Vivre Partout en Bretagne" - approbation avec la Région Bretagne

150

Renouvellement du groupement de commandes pour la fourniture de denrées alimentaires biologiques

153

Enseignement Supérieur Stratégie Enseignement Supérieur, Recherche et Vie Étudiante 2024-2030

157

Création dun fonds de Prêt dHonneur local agricole (PHLA) Abondement du fonds par SBAA et Lamballe Terre et Mer Gestion par Initiative Armor

161

Demande d'autorisation simplifiée des systèmes d'endiguement pour la régularisation de la digue des Grèves à Langueux

❤️ Social & Santé 2 délibérations

149

Politique Insertion et emploi : Demandes de subvention 2ème vague 2024

158

Tarification sociale de l'eau 2024

🌱 Environnement 2 délibérations

151

Convention annuelle dapplication 2024 avec l'Agence Locale de lÉnergie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc

167

LANGUEUX — SAINT-BRIEUC Instauration dun périmètre de préemption pour la protection des espaces naturels sensibles

🤝 Vie associative 1 délibération

147

Soutien pour le maintien de la dernière boulangerie apporté par Saint-Brieuc Armor Agglomération à la commune de Lantic Fonds de concours dinvestissement SBAA

⚽ Sport 1 délibération

155

Reconduction du dispositif de prise en charge des frais de transport des écoles primaires de l'ancien territoire de CAP4, cycles obligatoires des piscines, 2024-2025

🏛️ Administration 1 délibération

168

Constitution dune commission de Délégation de Service Public pour les équipements de compétence de Saint Brieuc Armor Agglomération Désignation des délégués

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