Conseil municipal du 2024-06-06
18
délibérations
7
Environnement
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Personnel — Modification du Tableau des Effectifs
Classement du réseau de chaleur de Brézillet 2208C
Objectifs et financements de notre Service Public de la Rénovation de lHabitat en 2024 signature dune convention financière avec la Région Bretagne
éseau TUB : acquisition de véhicules articulés 2024 et 2025
Réseau TUB : Avenant N°3 au contrat OSP 2023 - 2032-AJOUT ANNEXES A L AVENANT 3
Réseau TUB : Avenant N°3 au contrat OSP 2023 - 2032
Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux potables et usées autorisation de signature du marché.
Approbation du Compte de Gestion 2023 — Budget Principal et Budgets Annexes
Compte Administratif 2023 — Election Président(e) de séance
Adoption duAnnule et remplace db_124_2024 erronee- Compte Administratif 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes
Adoption du Compte Administratif 2023 — Budget Principal et Budgets Annexes
Avenant n°1 à la convention opérationnelle d'actions foncières "Quintin-site de l'ancien hôpital et de ses abords" entre l'EPRB et SBAA
Hippodrome de la Baie — Avenant n°6 - prorogation de la durée de la convention de gestion entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Société des Courses
Plourhan Projet urbain de lAgribourg : instauration dun périmètre de zone daménagement différé.
Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par Saint-Brieuc Armor Agglomération Exercice 2023
Lancement d'un Appel à projets hébergements touristiques légers et hébergements insolites
Modification du dispositif Sport de Haut Niveau Amateur
FIR COM 2023 — 2027 Soutien INNOZH 2024
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