CM

6 juin 2024

Brie 18 délibérations

18

délibérations

7

Environnement

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (18)

Environnement 7 délibérations
125

Personnel — Modification du Tableau des Effectifs

128

Classement du réseau de chaleur de Brézillet 2208C

132

Objectifs et financements de notre Service Public de la Rénovation de lHabitat en 2024 signature d'une convention financière avec la Région Bretagne

133

Éseau TUB : acquisition de véhicules articulés 2024 et 2025

134

Réseau TUB : Avenant N°3 au contrat OSP 2023 - 2032-AJOUT ANNEXES A L AVENANT 3

134

Réseau TUB : Avenant N°3 au contrat OSP 2023 - 2032

135

Fourniture de produits chimiques pour le traitement des eaux potables et usées autorisation de signature du marché

Finances & Budget 4 délibérations
122

Approbation du Compte de Gestion 2023 — Budget Principal et Budgets Annexes

123

Compte Administratif 2023 — Election Président(e) de séance

124

Adoption duAnnule et remplace db_124_2024 erronee- Compte Administratif 2023 - Budget Principal et Budgets Annexes

124

Adoption du Compte Administratif 2023 — Budget Principal et Budgets Annexes

Autres decisions 2 délibérations
127

Avenant n°1 à la convention opérationnelle dactions foncières "Quintin-site de lancien hôpital et de ses abords" entre lEPRB et SBAA

136

Hippodrome de la Baie — Avenant n°6 - prorogation de la durée de la convention de gestion entre Saint-Brieuc Armor Agglomération et la Société des Courses

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
129

Plourhan Projet urbain de lAgribourg : instauration d'un périmètre de zone d'aménagement différé

130

Bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par Saint-Brieuc Armor Agglomération Exercice 2023

Social & Santé 1 délibération
126

L'ancement d'un Appel à projets hébergements touristiques l'égers et hébergements insolites

Sport 1 délibération
131

Modification du dispositif Sport de Haut Niveau Amateur

Vie associative 1 délibération
137

FIR COM 2023 — 2027 Soutien INNOZH 2024

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