Conseil municipal du 2024-03-14

Brie 14 mars 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

8

Autres decisions

6

Environnement

5

Social & Santé

Résumé

Synthèse

29 délibérations - PLU de Ploufragan : approbation de la modification simplifiée n°2 - Maison de la Baie à Hillion - Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec le Département des Côtes d'Armor, " - Projet de Plan de Prévention des Bruits dans lEnvironnement Procédure de consultation du public - PLU de Ploufragan : approbation de la modification simplifiée n°2 - Habilitation des agents à utiliser Aidant Connect, au titre de Saint-Brieuc Armor Agglomération. - Convention cadre de versement de fonds de concours - Trégueux - renouvellement et restructuration des réseaux rues Auve - Rétrocession des canalisations AEP / EU / EP ainsi que du bassin pluvial rue des Alizés à Binic-Etables-sur-Mer - TEO 3C Ouest Section Boulevard de lAtlantique- Rue de Guernesey- Avenue des Plaines-Ville, TEO 3C Est Rue de la Solidari - Tarification des locations des salles/bureaux pour les structures extérieures à l'Espace Initiative Emploi - Mise en uvre de la clause dinsertion sociale dans les marchés publics Actualisation des procédures - Stratégie Bocagère territoriale 2024-2027 - Convention de contribution financière des porteurs de projets aux études de faisabilité chaleur renouvelable réalisées p - Solidarité Paysans Bretagne-Subvention 2024 - Agriculture Paysanne- Subvention 2024 - Espace Info Habitat : lancement dune nouvelle consultation sur lanimation du PIG Amélioration de lhabitat - Personnel - Recrutement des saisonniers - VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023 - AFFECTATION RESULTAT 2023 - Personnel - Emplois sous contrat de droit privé - Convention SBAA- Chambre de Commerce et dIndustrie (CCI) de Bretagne- participation au projet ECODO 2024 en faveur des é

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Délibérations (29)

📄 Autres decisions 8 délibérations
34

Convention de contribution financière des porteurs de projets aux études de faisabilité chaleur renouvelable réalisées par Saint-Brieuc Armor Agglomération

35

Stratégie Bocagère territoriale 2024-2027

2024

VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023

2024

AFFECTATION RESULTAT 2023

2024

RENOUVELLEMENT ADHESION BRUDED

2024

VOTE TAUX IMPOSITION 2024

2024

APPROBATION CR SEANCE 24012024

2024

DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE

🌱 Environnement 6 délibérations
37

Tarification des locations des salles/bureaux pour les structures extérieures à l'Espace Initiative Emploi

40

Convention SBAA — Chambre de Commerce et dIndustrie (CCI) de Bretagne- participation au projet ECODO 2024 en faveur des économies deau pour les activités économiques.

41

Convention cadre de versement de fonds de concours - Trégueux - renouvellement et restructuration des réseaux rues Auvergne et Pyrénées

44

Maison de la Baie à Hillion — Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec le Département des Côtes d'Armor, "Maison Nature des Côtes d'Armor" pour une durée de quatre ans, au 1er janvier 20

2024

MORBIHAN ENERGIES — REALISATION DISAGNOSTIC PAR ECLAIRAGE PUBLIC DU TERRITOIRE AVEC CONCOURS BUREAU ETUDE

2024

RESTAURATION SCOLAIRE — CHOIX NOUVEAU PRESTATAIRE RENTREE SEPTEMBRE 2024

❤️ Social & Santé 5 délibérations
33

Solidarité Paysans Bretagne — Subvention 2024

36

Mise en uvre de la clause dinsertion sociale dans les marchés publics Actualisation des procédures

38

TEO 3C Ouest Section Boulevard de lAtlantique- Rue de Guernesey- Avenue des Plaines-Ville, TEO 3C Est Rue de la Solidarité - Rue Edmond Rostand - Rue de lAvenir et Parcs Relais « Plaines Ville » et « 

45

Projet de Plan de Prévention des Bruits dans lEnvironnement Procédure de consultation du public

2024

FONDS DEPARTEMENTAL SOLIDARITE POUR LOGEMENT

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
39

Rétrocession des canalisations AEP / EU / EP ainsi que du bassin pluvial rue des Alizés à Binic-Etables-sur-Mer

43

PLU de Ploufragan : approbation de la modification simplifiée n°2

43

PLU de Ploufragan : approbation de la modification simplifiée n°2

2024

PLAN LOCAL URBANISME

👥 Ressources humaines 2 délibérations
29

Personnel — Emplois sous contrat de droit privé

30

Personnel — Recrutement des saisonniers

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
31

Espace Info Habitat : lancement dune nouvelle consultation sur lanimation du PIG Amélioration de lhabitat

💶 Finances & Budget 1 délibération
32

Agriculture Paysanne — Subvention 2024

🏛️ Administration 1 délibération
42

Habilitation des agents à utiliser Aidant Connect, au titre de Saint-Brieuc Armor Agglomération.

🎓 Éducation 1 délibération
2024

ECOLE LA VILLE AUX OIES — ORGANISATION TEMPS SCOLAIRE RENTREE SEPTEMBRE 2024

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