14 mars 2024
29
délibérations
7
Environnement
7
Autres decisions
5
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Convention de contribution financière des porteurs de projets aux études de faisabilité chaleur renouvelable réalisées par Saint-Brieuc Armor Agglomération
Tarification des locations des salles/bureaux pour les structures extérieures à lEspace Initiative Emploi
Convention SBAA — Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de Bretagne- participation au projet ECODO 2024 en faveur des économies d'eau pour les activités économiques
Convention c'adre de versement de fonds de c'oncours - Trégueux - renouvellement et restructuration des réseaux rues Auvergne et Pyrénées
Maison de la Baie à Hillion — Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens avec le Département des Côtes dArmor, "Maison Nature des Côtes dArmor" pour une durée de quatre ans, au 1er janvier 20
Morbihan Energies — Realisation Disagnostic par Eclairage Public du Territoire avec Concours Bureau Etude
Restauration Scolaire — Choix Nouveau Prestataire Rentree Septembre 2024
Stratégie Bocagère territoriale 2024-2027
Vote du Compte de Gestion 2023
Affectation Resultat 2023
Renouvellement Adhesion Bruded
Vote Taux Imposition 2024
Approbation Cr Seance 24012024
Designation Secretaire de Seance
Solidarité Paysans Bretagne — Subvention 2024
Mise en uvre de la clause d'insertion sociale dans les marchés publics Actualisation des procédures
TEO 3C Ouest Section Boulevard de lAtlantique- Rue de Guernesey- Avenue des Plaines-Ville, TEO 3C Est Rue de la Solidarité - Rue Edmond Rostand - Rue de lAvenir et Parcs Relais « Plaines Ville » et «
Projet de Plan de Prévention des Bruits dans lEnvironnement Procédure de consultation du public
Fonds Departemental Solidarite pour Logement
Rétrocession des canalisations AEP / EU / EP ainsi que du bassin pluvial rue des Alizés à Binic-Etables-sur-Mer
PLU de Ploufragan : approbation de la modification simplifiée n°2
PLU de Ploufragan : approbation de la modification simplifiée n°2
Plan Local Urbanisme
Personnel — Emplois sous contrat de droit privé
Personnel — Recrutement des saisonniers
Espace Info Habitat : lancement d'une nouvelle consultation sur l'animation du PIG Amélioration de lhabitat
Agriculture Paysanne — Subvention 2024
Habilitation des agents à utiliser Aidant Connect, au titre de Saint-Brieuc Armor Agglomération
Ecole la Ville aux Oies — Organisation Temps Scolaire Rentree Septembre 2024
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