CM

28 janvier 2026

Brie 6 délibérations

6

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Reclassement RD411 suite aux travaux jonction entre la RD92 et RD93

Etude programmation urbaine — présentation et validation programme d'aménagement-phase3

Marchés publics — avenants au marché de travaux lotissement Le Lomet

Autres decisions 2 délibérations

Convention relative mise en place compostage partagé avec le SMICTOM Sud Est 35

Adhésion assistance technique départementale suivi exploitation syst. assainissement collectif

Finances & Budget 1 délibération

Proposition de projets d'aménagement programme 2026 des amendes de police

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