Conseil municipal du 2024-02-29

AnnexePLUI SBAA23 — BIS_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA27_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA28_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA29_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA30_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA31_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA32_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA33_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA21_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

AnnexePLUI SBAA19_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

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Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

PLU de Binic — approbation de la modification simplifiée n°2

PLU de Saint — Quay Portrieux : modalités de mise à disposition de la modification simplifiée n°2

Avenant n°1 — convention de mandat SPL B2A - projet de réhabilitation d'un bâtiment en atelier-relais - Tréveneuc

Port du Légué Quai Armez Maison des Douanes vente dans le cadre dune concession à la Société Publique Locale Baie d'Armor Aménagement Quitus pour fin de travaux

Convention de mandat avec Baie dArmor Aménagement pour la construction dun atelier relais Commune de Ploeuc lHermitage Quitus pour fin de travaux

AnnexePLUI SBAA22_Plan Local d'Urbanisme intercommunal : arrêt du projet de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Saint-Brieuc Armor Agglomération et bilan de la concertation

Approbation du procès verbal du 16 novembre 2023

Approbation du procès verbal du 14 décembre 2023

Désignation des référents déontologues pour les élus locaux

Centre Hospitalier de Saint — Brieuc, Paimpol et Tréguier - désignation du second délégué au conseil de surveillance

Adoption du rapport de situation comparée 2022 et point davancement du plan dactions pour légalité femmes-hommes 2024-2026

Mise en place dun dispositif daccompagnement stratégique des Petites Entreprises

Carence SRU de Langueux : convention d'exercice du droit de préemption urbain délégué à l'EPF Bretagne

Partenariat 2024 — 2026 pour la campagne dattractivité «Tout vivre en Côtes dArmor » 

Compte rendu des décisions de bureau du deuxième semestre 2023 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.

PLU Saint — Quay Portrieux : décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale concernant la modification simplifiée n°2

Personnel — Modification du Tableau des Effectifs

Partenariat avec l'Agence Locale de l'Energie et du Climat du Pays de Saint-Brieuc (ALEC): Convention cadre 2024-2027

Tarif 2024 de vente de chaleur — réseau de chaleur de Brézillet

Marché dameublement Totem Baie de Saint — Brieuc,mobilier de réemploi, surcyclage, et reconditionnement-autorisation de signature dun Système dAcquisition Dynamique (SAD)

Convention entre Saint — Brieuc Armor Agglomération et Lamballe Terre et Mer pour le transit deaux usées aux différents points localisés en limite géographique des deux collectivités

Rénovation énergétique de la patinoire — Validation du programme et approbation du coût du projet et du plan de financement prévisionnel

Subventions à lAssociation Vélo Utile

Compte rendu des décisions du Président du deuxième semestre 2023 dans le cadre des délégations octroyées par le Conseil dAgglomération.

Personnel — Fixation des ratios pour les avancements de grade

Convention dObjectifs entre lOffice de Tourisme communautaire de la Baie de Saint-Brieuc et Saint-Brieuc Armor Agglomération-2024 à 2026

Covoiturage — convention dobjectifs partagés avec lassociation Ehop

Enseignement Supérieur Convention Cadre dObjectifs et de Moyens 2024 2027 avec l Université de Rennes et lUniversité Rennes 2