Conseil municipal du 2024-01-15

Brie 15 janvier 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Autres decisions

2

Sécurité

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Décision modificative n°3 - Budget annexe Assainissement - Mise en place de la procédure de permis de démolir - Proposition d'échéancier prévisionnel d'ouverture à urbanisation - Mise en place de la procédure de déclaration préalable pour clôture - Création et mise en place d'un compte épargne temps (CET) - DIA section AA N°243 et 255 - 8 rue du chemin pendant - Approbation des statuts modifiés de RAFCOM - Sport - Proposition amendes de police 2024 - Répartition 2023 du produit des amendes de polices 2022

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
20240115

Mise en place de la procédure de permis de démolir

20240115

Proposition d'échéancier prévisionnel d'ouverture à urbanisation

20240115

Mise en place de la procédure de déclaration préalable pour clôture

20240115

Création et mise en place d'un compte épargne temps (CET)

20240115

DIA section AA N°243 et 255 — 8 rue du chemin pendant

🛡️ Sécurité 2 délibérations
20240115

Proposition amendes de police 2024

20240115

Répartition 2023 du produit des amendes de polices 2022

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240115

Décision modificative n°3 — Budget annexe Assainissement

⚽ Sport 1 délibération
20240115

Approbation des statuts modifiés de RAFCOM - Sport

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