Conseil municipal du 2025-11-12

Briec 12 novembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

10

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 de Quimper Bretagne Occidentale - Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 de Quimper Bretagne Occidentale - Acquisition de parcelles Chemin de Guilvit - Cession de parcelles à Kervroach Vihan - Demande de subvention DRAC et Région Bretagne pour le statuaire de la chapelle de Sainte Cécile - Subvention exceptionnelle à l'association SOS Urgence Garde d'enfants - Réponse à l'appel à projet territoires numériques éducatifs pour une webconférence - Subvention exceptionnelle au Bagad Brieg pour son voyage à New York - Créances irrécouvrables - Participation 2026 au CCAS - Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - Adhésion au groupement de commandes Formations - Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire et aux services de prévention de l'absentéisme proposé par le CDG29 - Vu - Non à l'accord EU-Mercosur - Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public pour la construction d'un réseau privé d'eau potable à Kerzoualen - Avenant au marché de travaux des toitures de la salle Fanc'h Rolland et de tennis couverts - Contrat avec l'éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
1211202501

Contrat d'adhésion à l'assurance statutaire et aux services de prévention de l'absentéisme proposé par le CDG29

1211202502

Adhésion au groupement de commandes Formations

1211202503

Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

1211202504

Participation 2026 au CCAS

1211202505

Créances irrécouvrables

1211202506

Subvention exceptionnelle au Bagad Brieg pour son voyage à New York

1211202507

Réponse à l'appel à projet territoires numériques éducatifs pour une webconférence

1211202508

Subvention exceptionnelle à l'association SOS Urgence Garde d'enfants

1211202509

Contrat avec l'éco — organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l'espace public

1211202510

Demande de subvention DRAC et Région Bretagne pour le statuaire de la chapelle de Sainte Cécile

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1211202511

Avenant au marché de travaux des toitures de la salle Fanc'h Rolland et de tennis couverts

1211202515

Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 de Quimper Bretagne Occidentale

1211202515

Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) 2026-2031 de Quimper Bretagne Occidentale

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
1211202512

Autorisation d'Occupation Temporaire du Domaine Public pour la construction d'un réseau privé d'eau potable à Kerzoualen

1211202513

Cession de parcelles à Kervroach Vihan

1211202514

Acquisition de parcelles Chemin de Guilvit

📄 Autres decisions 1 délibération
1211202516

Vu — Non à l'accord EU-Mercosur

WEB megalis:2025:10255:2025-11-12
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