CM

17 juin 2025

Briec 33 délibérations

33

délibérations

21

Finances & Budget

4

Ressources humaines

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (33)

Finances & Budget 21 délibérations

Mise à disposition d'un agent au Lieu d'Accueil Parents Enfants La Cabane - géré par QBO et hébergé au SIVOM du Pays Glazik

Demande de subvention auprès de la C'AF pour la création d'un espace s'ensoriel

Crédits alloués aux écoles publiques pour le service Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED)

Instauration de lindemnité complémentaire pour élections (IFCE) pour les agents de catégorie A

C'onclusion d'une convention avec le CDG29 pour l'inspection s'anté et sécurité au travail

Mandat spécial pour le Maire au titre de sa participatiion le 7/04/2025 à Paris à la cérémonie de remise des prix "Commerce et Artisanat dans la ville

Remboursement et prise en charge des frais engagés par les élus municipaux dans l'exercice de leur mandat

Avenant au contrat dassurance Dommages aux biens

Actualisation de la taxe communale surl es déchets ménagers incinérés

Instauration de la taxe dhabitation sur les logements vacants (THLV)

Subventions 2025 aux associations

Projet de la commission extramunicipale alimentation santé

Fixation du prix de vente de louvrage "la Vie à la ferme dhier à aujourdhui"

Demande de subvention à la Région Bretagne au titre des dispositifs d'aide à la restauration des édifices et objets publics protégés

Demande de co — financement par la Banque des Territoires pour une étude sur l'offre de s'oins et les besoins c'apacitaires

Projet d'équipement de jeux immersifs et ludiques pour la salle Fanch Rolland

Arthémuse — Programmation 2025/2026 et tarifs dentrée aux spectacles et carte dabonnement

QBO Constitution d'un groupement de commandes pour la maintenance des appareils élévateurs

QBO — Renouvellement d'un groupement de commandes de mesure règlementaire du radon dans les établissements (ERP et code du travail) pour lutter contre la pollution par rayonnement ionisant

QBO — Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits dhygiène et d'entretien

ENEDIS — Convention de servitude relatives à des travaux de raccordement électrique au lieu-di Kerviny à BRIEC

Ressources humaines 4 délibérations

Modification du tableau des emplois (calibrages et intitulés) et création d'une emploi permanent de responsable atelier

Organisation et encadrement du régime des astreintes

Adoption du règlement intérieur hygiène et sécurité

Création d'un emploi non permanent pour le recrutement d'un apprenti en communication ou gestion administrative rendrée 2025

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Attribution du marché d'acquisition d'une chargeuse-pelleteuse (tractopelle)

Marché de rénovation des toitures des salles de sports (Tennis et Fanch Rolland) Avenant n°2

Rétrocession par Aiguillon Construction à la commune de Briec de la parcelle AC 219 Les Jardins du Patronage"

Adressage tableau n°16

Autres decisions 2 délibérations

Transfert de la compétence "distribution publique de Gaz" au SDEF

Mise en place de laccord de représentation pour la communauté dagglomération de QBO en vue du renouvellement des assemblées délibérantes lde 2026

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Création d'un Conseil Municipal des Enfants

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention d'occupation temporaire du d'omaine public pour la construction d'une rampe d'accès PMR pour l'établissement La Bohème Rebelle - 7 Place P. Barré

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