Conseil municipal du 2025-06-17

Mise à disposition d'un agent au Lieu d'Accueil Parents Enfants La Cabane - géré par QBO et hébergé au SIVOM du Pays Glazik

Demande de subvention auprès de la CAF pour la création d'un espace sensoriel

Crédits alloués aux écoles publiques pour le service Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED)

Instauration de l'indemnité complémentaire pour élections (IFCE) pour les agents de catégorie A

Conclusion d'une convention avec le CDG29 pour l'inspection santé et sécurité au travail

Mandat spécial pour le Maire au titre de sa participatiion le 7/04/2025 à Paris à la cérémonie de remise des prix "Commerce et Artisanat dans la ville

Remboursement et prise en charge des frais engagés par les élus municipaux dans l'exercice de leur mandat

Avenant au contrat d'assurance Dommages aux biens

Actualisation de la taxe communale surl es déchets ménagers incinérés

Instauration de la taxe d'habitation sur les logements vacants (THLV)

subventions 2025 aux associations

Projet de la commission extramunicipale alimentation santé

Fixation du prix de vente de l'ouvrage "la Vie à la ferme d'hier à aujourd'hui"

Demande de subvention à la Région Bretagne au titre des dispositifs d'aide à la restauration des édifices et objets publics protégés

Demande de co — financement par la Banque des Territoires pour une étude sur l'offre de soins et les besoins capacitaires

Projet d'équipement de jeux immersifs et ludiques pour la salle Fanch Rolland

Arthémuse — Programmation 2025/2026 et tarifs d'entrée aux spectacles et carte d'abonnement

QBO Constitution d'un groupement de commandes pour la maintenance des appareils élévateurs

QBO — Renouvellement d'un groupement de commandes de mesure règlementaire du radon dans les établissements (ERP et code du travail) pour lutter contre la pollution par rayonnement ionisant

QBO — Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d'hygiène et d'entretien

ENEDIS — Convention de servitude relatives à des travaux de raccordement électrique au lieu-di Kerviny à BRIEC

Modification du tableau des emplois (calibrages et intitulés) et création d'une emploi permanent de responsable atelier

Organisation et encadrement du régime des astreintes

Adoption du règlement intérieur hygiène et sécurité

Création d'un emploi non permanent pour le recrutement d'un apprenti en communication ou gestion administrative rendrée 2025

Attribution du marché d'acquisition d'une chargeuse-pelleteuse (tractopelle)

Marché de rénovation des toitures des salles de sports (Tennis et Fanc'h Rolland) Avenant n°2

Rétrocession par Aiguillon Construction à la commune de Briec de la parcelle AC 219 Les Jardins du Patronage"

Adressage tableau n°16

Transfert de la compétence "distribution publique de Gaz" au SDEF

Mise en place de l'accord de représentation pour la communauté d'agglomération de QBO en vue du renouvellement des assemblées délibérantes lde 2026

Création d'un Conseil Municipal des Enfants

Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la construction d'une rampe d'accès PMR pour l'établissement La Bohème Rebelle - 7 Place P. Barré