17 juin 2025
33
délibérations
21
Finances & Budget
4
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (33)
Mise à disposition d'un agent au Lieu d'Accueil Parents Enfants La Cabane - géré par QBO et hébergé au SIVOM du Pays Glazik
Demande de subvention auprès de la C'AF pour la création d'un espace s'ensoriel
Crédits alloués aux écoles publiques pour le service Réseau dAides Spécialisées aux Elèves en Difficultés (RASED)
Instauration de lindemnité complémentaire pour élections (IFCE) pour les agents de catégorie A
C'onclusion d'une convention avec le CDG29 pour l'inspection s'anté et sécurité au travail
Mandat spécial pour le Maire au titre de sa participatiion le 7/04/2025 à Paris à la cérémonie de remise des prix "Commerce et Artisanat dans la ville
Remboursement et prise en charge des frais engagés par les élus municipaux dans l'exercice de leur mandat
Avenant au contrat dassurance Dommages aux biens
Actualisation de la taxe communale surl es déchets ménagers incinérés
Instauration de la taxe dhabitation sur les logements vacants (THLV)
Subventions 2025 aux associations
Projet de la commission extramunicipale alimentation santé
Fixation du prix de vente de louvrage "la Vie à la ferme dhier à aujourdhui"
Demande de subvention à la Région Bretagne au titre des dispositifs d'aide à la restauration des édifices et objets publics protégés
Demande de co — financement par la Banque des Territoires pour une étude sur l'offre de s'oins et les besoins c'apacitaires
Projet d'équipement de jeux immersifs et ludiques pour la salle Fanch Rolland
Arthémuse — Programmation 2025/2026 et tarifs dentrée aux spectacles et carte dabonnement
QBO Constitution d'un groupement de commandes pour la maintenance des appareils élévateurs
QBO — Renouvellement d'un groupement de commandes de mesure règlementaire du radon dans les établissements (ERP et code du travail) pour lutter contre la pollution par rayonnement ionisant
QBO — Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits dhygiène et d'entretien
ENEDIS — Convention de servitude relatives à des travaux de raccordement électrique au lieu-di Kerviny à BRIEC
Modification du tableau des emplois (calibrages et intitulés) et création d'une emploi permanent de responsable atelier
Organisation et encadrement du régime des astreintes
Adoption du règlement intérieur hygiène et sécurité
Création d'un emploi non permanent pour le recrutement d'un apprenti en communication ou gestion administrative rendrée 2025
Attribution du marché d'acquisition d'une chargeuse-pelleteuse (tractopelle)
Marché de rénovation des toitures des salles de sports (Tennis et Fanch Rolland) Avenant n°2
Rétrocession par Aiguillon Construction à la commune de Briec de la parcelle AC 219 Les Jardins du Patronage"
Adressage tableau n°16
Transfert de la compétence "distribution publique de Gaz" au SDEF
Mise en place de laccord de représentation pour la communauté dagglomération de QBO en vue du renouvellement des assemblées délibérantes lde 2026
Création d'un Conseil Municipal des Enfants
Convention d'occupation temporaire du d'omaine public pour la construction d'une rampe d'accès PMR pour l'établissement La Bohème Rebelle - 7 Place P. Barré
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