Conseil municipal du 2024-12-20

Briec 20 décembre 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

11

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - Attribution du lot n°2 : mission d'assistance juridique - Convention cadre Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" - Attribution du lot n°3 du marché de travaux des toitures des salles omnisports Fanc'h Rolland et de Tennis - Attribution du marché d'entretien des espaces verts - SDEF Renouvellement de la convention d'adhésion : Conseil en Energie Partagé (CEP) - Cession parcelle AE 109 - Rue de Pennarun - Adressage Tableau n°14 - Convention tripartite d'utilisation des terrains de football de Landudal - Création d'une commission extramunicipale sur l'alimentation et la santé - Transfert effectif du réseau de chaleur à QBO au 01/01/2025 - Adhésion au règlement de service et aux polices d'abonneme - Révision libre des attributions de compensation mettant fin à la diminution dérogatoire de l'attribution de compensation - Subvention mobilier historique - DRAC et Département - Don solidarité avec Mayotte - Pacte Finistère 2030 - Volet 1 pour 2025 - Dotation de Soutien à l'Investissement Local - DSIL 2025 - Dotation d'équipement des territoires ruraux - DETR2025 - Transfert effectif du réseau de chaleur à QBO au 01/01/2025 - PV de mise à disposition des biens et des équipements - Pacte Finistère 2030 - Volet 2 pour 2025

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2012202401

Dotation d'équipement des territoires ruraux - DETR2025

2012202402

Dotation de Soutien à l'Investissement Local - DSIL 2025

2012202403

Pacte Finistère 2030 — Volet 1 pour 2025

2012202404

Pacte Finistère 2030 — Volet 2 pour 2025

2012202405

Subvention mobilier historique — DRAC et Département

2012202406

Révision libre des attributions de compensation mettant fin à la diminution dérogatoire de l'attribution de compensation de Briec de l'Odet

2012202407

Transfert effectif du réseau de chaleur à QBO au 01/01/2025 - PV de mise à disposition des biens et des équipements

2012202408

Transfert effectif du réseau de chaleur à QBO au 01/01/2025 - Adhésion au règlement de service et aux polices d'abonnement pour les bâtiments communaux raccordés au réseau de chaleur

2012202413

SDEF Renouvellement de la convention d'adhésion : Conseil en Energie Partagé (CEP)

2012202417

Convention cadre Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane"

2012202418

Don solidarité avec Mayotte

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2012202414

Attribution du marché d'entretien des espaces verts

2012202415

Attribution du lot n°3 du marché de travaux des toitures des salles omnisports Fanc'h Rolland et de Tennis

2012202416

Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - Attribution du lot n°2 : mission d'assistance juridique

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2012202411

Adressage Tableau n°14

2012202412

Cession parcelle AE 109 — Rue de Pennarun

❤️ Social & Santé 1 délibération
2012202409

Création d'une commission extramunicipale sur l'alimentation et la santé

Sport 1 délibération
2012202410

Convention tripartite d'utilisation des terrains de football de Landudal

WEB megalis:2024:10255:2024-12-20
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