CM

20 décembre 2024

Briec 18 délibérations

18

délibérations

11

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (18)

Finances & Budget 11 délibérations

D'otation d'équipement des territoires ruraux - D'ETR2025

D'otation de S'outien à l'Investissement Local - DSIL 2025

Pacte Finistère 2030 — Volet 1 pour 2025

Pacte Finistère 2030 — Volet 2 pour 2025

Subvention mobilier historique — DRAC et Département

Révision libre des attributions de compensation mettant fin à la diminution dérogatoire de lattribution de compensation de Briec de lOdet

Transfert effectif du réseau de chaleur à QBO au 01/01/2025 - PV de mise à disposition des biens et des équipements

Transfert effectif du réseau de chaleur à QBO au 01/01/2025 - Adhésion au règlement de service et aux polices dabonnement pour les bâtiments communaux raccordés au réseau de chaleur

SDEF Renouvellement de la convention d'adhésion : Conseil en Energie Partagé (C'EP)

Convention c'adre L'ieu d'Accueil Enfants Parents (L'AEP) "La C'abane"

Don solidarité avec Mayotte

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Attribution du marché d'entretien des espaces verts

Attribution du lot n°3 du marché de travaux des toitures des salles omnisports Fanch Rolland et de Tennis

Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - Attribution du lot n°2 : mission dassistance juridique

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Adressage Tableau n°14

Cession parcelle AE 109 — Rue de Pennarun

Social & Santé 1 délibération

Création d'une commission extramunicipale sur lalimentation et la santé

Sport 1 délibération

Convention tripartite d'utilisation des terrains de football de L'andudal

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