CM

13 novembre 2024

Briec 19 délibérations

19

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (19)

Finances & Budget 9 délibérations

Adhésion à la convention de participation "prévoyance" portée par le CDG29

Adhésion à la convention de participation "santé" portée par le CDG29

Villes Amies des Ainés — Adhésion 2025 et désignation d'un représentant suppléant

Tarifs Arthémuse : mise à jour

Projet Territoire Numérique (TNE) Demande de subvention

Décision Modificative n°2 - BP 2024

Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025

Participation au CCAS 2025

Créances irrécouvrables

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Attribution travaux de rénovation des toitures des salles omnisports (Fanch Rolland) et tennis

Attribution AMI toitures photovoltaïques des salles omnisports (Fanch Rolland) et de tennis

Groupement de commandes — Gardiennage

Attribution d'un avenant n°1 au marché de travaux de la chapelle de Saint Vénec

ENEDIS — Création d'un branchement souterrain lieu-dit Kerviny convention de servitudes relative à la parcelle XE38

ENEDIS — Création d'un branchement souterrain pour installation AEP QBO au 2765 Route de St Vénec - Conventions de servitudes ZY7 Kerouzic et ZT65 Kerforn

Ressources humaines 2 délibérations

Instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement (filière police municipale

Convention entre la ville de BRIEC et le SIVOM du Pays Glazik pour des missions de gestion comptable et budgétaire

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Intégration dans le domaine public communal des voies et de léclairage du lotissement Julien Gracq

Intégration dans le domaine public communal d'un cheminement piéto et d'un espace vert - opération patronage Aiguillon Construction

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