Conseil municipal du 2026-02-24

Briec 24 février 2026 27 délibérations
Document source

27

délibérations

22

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Compte Financier Unique 2025 (CFU) Budget Annexe Lotissement de Croas Ver - Compte Financier Unique 2025 (CFU) Budget Annexe Lotissement de Lannechuen Coz - Crédits alloués à l'école publique Yves de Kerguélen - Budget annexe 2026 Lannechuen Coz - Budget annexe 2026 Lotissement de Croas Ver - Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Prinicpal - Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Principal - Demande d'acquisition d'un délaissé de voirie Route du Hinguer - Subventions pour les activités extra scolaires - Subvention à caractère social versée à l'école Sainte Anne - Coût d'un élève dans l'école publique - Recours à des agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité et pour le remplacement d'age - Renouvellement d'adhésions de la commune aux associations d'appui aux politiques publiques citoyennes et du patrimoine - Le forfait communal 2026 pour l'école Sainte Anne - Budget primitif 2026 Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement 2025 - Compte Financier Unique 2025 (CFU) Budget Annexe Lotissement de Lannechuen Coz - Compte Financier Unique (CFU) - Budget Annexe Lotissement de Croas Ver - Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Prinicpal - Modalités de facturation du service commun "Direction Communautaire des Systèmes d'Information" et approbation du rappor

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 22 délibérations
824022026

Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Prinicpal

2402202606

QBO — Reversement de la dotation du Service Public de la Petite Enfance (SPPE) à l'agglomération et approbation du rapport CLECT du 23/02/2026

2402202607

Modalités de facturation du service commun "Direction Communautaire des Systèmes d'Information" et approbation du rapport de la CLECT du 23/02/2026

2402202608

Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Principal

2402202608

Compte Financier Unique (CFU) 2025 du Budget Prinicpal

2402202609

Compte Financier Unique 2025 (CFU) Budget Annexe Lotissement de Croas Ver

2402202609

Compte Financier Unique (CFU) — Budget Annexe Lotissement de Croas Ver

2402202610

Compte Financier Unique 2025 (CFU) Budget Annexe Lotissement de Lannechuen Coz

2402202610

Compte Financier Unique 2025 (CFU) Budget Annexe Lotissement de Lannechuen Coz

2402202611

Affectation du résultat de fonctionnement 2025

2402202613

Participation communale au CCAS pour 2026

2402202614

Budget primitif 2026 Budget principal

2402202616

Budget annexe 2026 Lannechuen Coz

2402202617

Renouvellement d'adhésions de la commune aux associations d'appui aux politiques publiques citoyennes et du patrimoine

2402202618

Recours à des agents contractuels pour faire face à un accroissement temporaire d'activité et pour le remplacement d'agents momentanément indisponibles

2402202619

Crédits alloués à l'école publique Yves de Kerguélen

2402202620

Coût d'un élève dans l'école publique

2402202621

Le forfait communal 2026 pour l'école Sainte Anne

2402202622

Subvention à caractère social versée à l'école Sainte Anne

2402202623

Subventions pour les activités extra scolaires

24022026120

Taux des impositions directes locales 2026

24022026150

Budget annexe 2026 Lotissement de Croas Ver

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2402202601

Révision du Plan Local d'Urbanisme : Présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

2402202603

Marché de rénovation des toitures des salles de sports (Tennis et Fanch Rolland -avenants

2402202604

Convention de co — financement de l'opération de restructuration de l'échangeur de Kerlez à Briec sur la RN 165 et le réaménagement de l'entrée de Pays RD61

🌱 Environnement 1 délibération
2402202602

Avis suite à enquête publique sur l'extension et la renaturation après fin d'activité de la carrière du Hinguer de Cast

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2402202624

Demande d'acquisition d'un délaissé de voirie Route du Hinguer

WEB scdl:21290020300010:2026-02-24
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