CM

25 juin 2024

Briec 24 délibérations

24

délibérations

19

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Finances & Budget 19 délibérations

Supports de communication périscolaire aux familles pour la rentrée scolaire 2024

Révision 2024 des modalités de cadrage du contrat d'association

Révision du forfait communal (basé sur le coût d'un élève dans le public)

Modification de la participation communale 2024 pour l'école Sainte Anne

Nouvelle grille tarifaire restauration scolaire et accueils périscolaires

Mise à disposition d'un agent au lieu d'accueil parents enfants la cabane géré par QBO et hébergé au SIVOM du pays Glazik

Crédits alloués aux écoles publiques pour le RASED

Subventions aux associations

Protection sociale complémentaire

Cession d'une parcelle communale Rue William Rankine - fixation du prix de cession

Cession de la maison de d'irection de l'école Yves de Kerguélen - Rue de la Boissière - Fixation du prix

Convention ENEDIS — Renforcement réseaut HTA ZI Rue Gustave Eiffel YI134

Convention ENEDIS — Enfouissement de ligne Mesmeur Huella

Convention de mise à disposition salle pour linstallation d'une médiathèque éphémère

Equipements sportifs — Demande de refléchage de subventions au Département dans le cadre du Pacte Finistère 2030

Programmation Arthémuse 2024-2025

Modification des conditions dassurance risque dommages aux biens

Convention EPF/Commune opération Saint Pierre - Rachat des biens par un tiers acquéreur

Rapport dévaluation des charges réseau de chaleur

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Prescription de la révision générale du plan local d'urbanisme

Adressage

Attribution du marché d'entretien des chaufferies

Attribution des marchés des équipements sportifs - mini stade - piste athlétisme

Ressources humaines 1 délibération

Modification de lannexe du guide du temps de travail

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