Conseil municipal du 2024-06-25
24
délibérations
19
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Supports de communication périscolaire aux familles pour la rentrée scolaire 2024
Révision 2024 des modalités de cadrage du contrat d'association
Révision du forfait communal (basé sur le coût d'un élève dans le public)
Modification de la participation communale 2024 pour l'école Sainte Anne
Nouvelle grille tarifaire restauration scolaire et accueils périscolaires
Mise à disposition d'un agent au lieu d'accueil parents enfants la cabane géré par QBO et hébergé au SIVOM du pays Glazik
Crédits alloués aux écoles publiques pour le RASED
Subventions aux associations
Protection sociale complémentaire
Cession d'une parcelle communale Rue William Rankine - fixation du prix de cession
Cession de la maison de direction de l'école Yves de Kerguélen - Rue de la Boissière - Fixation du prix
Convention ENEDIS — Renforcement réseaut HTA ZI Rue Gustave Eiffel YI134
Convention ENEDIS — Enfouissement de ligne Mesmeur Huella
Convention de mise à disposition salle pour l'installation d'une médiathèque éphémère
Equipements sportifs — Demande de refléchage de subventions au Département dans le cadre du Pacte Finistère 2030
Programmation Arthémuse 2024-2025
Modification des conditions d'assurance risque dommages aux biens
Convention EPF/Commune opération Saint Pierre - Rachat des biens par un tiers acquéreur
Rapport d'évaluation des charges réseau de chaleur
Prescription de la révision générale du plan local d'urbanisme
Adressage
Attribution du marché d'entretien des chaufferies
Attribution des marchés des équipements sportifs - mini stade - piste athlétisme
Modification de l'annexe du guide du temps de travail
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