Conseil municipal du 2024-06-25

Briec 25 juin 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

19

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Rapport d'évaluation des charges réseau de chaleur - Modification des conditions d'assurance risque dommages aux biens - Programmation Arthémuse 2024-2025 - Equipements sportifs - Demande de refléchage de subventions au Département dans le cadre du Pacte Finistère 2030 - Attribution des marchés des équipements sportifs - mini stade - piste athlétisme - Attribution du marché d'entretien des chaufferies - Convention de mise à disposition salle pour l'installation d'une médiathèque éphémère - Convention ENEDIS - Enfouissement de ligne Mesmeur Huella - Convention ENEDIS - Renforcement réseaut HTA ZI Rue Gustave Eiffel YI134 - Cession de la maison de direction de l'école Yves de Kerguélen - Rue de la Boissière - Fixation du prix - Cession d'une parcelle communale Rue William Rankine - fixation du prix de cession - Adressage - Prescription de la révision générale du plan local d'urbanisme - Modification de l'annexe du guide du temps de travail - Protection sociale complémentaire - Subventions aux associations - Crédits alloués aux écoles publiques pour le RASED - Mise à disposition d'un agent au lieu d'accueil parents enfants la cabane géré par QBO et hébergé au SIVOM du pays Glazi - Nouvelle grille tarifaire restauration scolaire et accueils périscolaires - Modification de la participation communale 2024 pour l'école Sainte Anne

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
2506202401

Supports de communication périscolaire aux familles pour la rentrée scolaire 2024

2506202402

Révision 2024 des modalités de cadrage du contrat d'association

2506202403

Révision du forfait communal (basé sur le coût d'un élève dans le public)

2506202404

Modification de la participation communale 2024 pour l'école Sainte Anne

2506202405

Nouvelle grille tarifaire restauration scolaire et accueils périscolaires

2506202406

Mise à disposition d'un agent au lieu d'accueil parents enfants la cabane géré par QBO et hébergé au SIVOM du pays Glazik

2506202407

Crédits alloués aux écoles publiques pour le RASED

2506202408

Subventions aux associations

2506202409

Protection sociale complémentaire

2506202413

Cession d'une parcelle communale Rue William Rankine - fixation du prix de cession

2506202414

Cession de la maison de direction de l'école Yves de Kerguélen - Rue de la Boissière - Fixation du prix

2506202415

Convention ENEDIS — Renforcement réseaut HTA ZI Rue Gustave Eiffel YI134

2506202416

Convention ENEDIS — Enfouissement de ligne Mesmeur Huella

2506202417

Convention de mise à disposition salle pour l'installation d'une médiathèque éphémère

2506202420

Equipements sportifs — Demande de refléchage de subventions au Département dans le cadre du Pacte Finistère 2030

2506202421

Programmation Arthémuse 2024-2025

2506202422

Modification des conditions d'assurance risque dommages aux biens

2506202423

Convention EPF/Commune opération Saint Pierre - Rachat des biens par un tiers acquéreur

2506202424

Rapport d'évaluation des charges réseau de chaleur

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2506202411

Prescription de la révision générale du plan local d'urbanisme

2506202412

Adressage

2506202418

Attribution du marché d'entretien des chaufferies

2506202419

Attribution des marchés des équipements sportifs - mini stade - piste athlétisme

👥 Ressources humaines 1 délibération
2506202410

Modification de l'annexe du guide du temps de travail

WEB megalis:2024:10255:2024-06-25
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