CM

3 avril 2024

Briec 34 délibérations

34

délibérations

29

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (34)

Finances & Budget 29 délibérations

Candidature du projet Terrioires Numériques Educatifs

Crédits alloués aux écoles publiques

Contrat d'association participation communale pour l'école Sainte Anne

Subvention à caractère social pour les repas du midi de l'école Sainte Anne

Subventions pour les activités extra-scolaires

Avenant EGALIM à la convention triennale du dispositif tarification sociales des cantines

Compte de gestion 2023 Budget général de la commune

Compte de gestion 20223 BA Lotissement de Croas Ver

Compte de Gestion 2023 — BA Lotissement L'annechuen C'oz

Compte Administratif 2023 Budget général de la commune

Compte Administratif 2023 BA Lotissement de Croas Ver

Compte Administratif 2023 BA Lotissement de Lannechuen Coz

Budget Général — Affectation du résultat

Taux de fiscalité locale

Participation 2024 au CCAS

Budget général de la commune Budget Primitif 2024

Budget Primitif 2024 du budget annexe Lotissement de Croas Ver

Budget Primitif 2024 du budget annexe Lotissement de Lannechuen Coz

Rémunération des stagiaires

Dispositif Argent de poche 2024

Renouvellement de la convention chats libres avec la SPA

Inscription du circuit pédestre 10 km au PDIPR

Acquisition de 2 parcelles naturelles boucle de randonnée

Acquisition d'une partie de parcelle boucle de randonnée

Adhésion annuelle à la Fondation du Patrimoine

Fondation du patrimoine pour la chapelle Saint Vénec

Convention ENEDIS enfouissement ligne BT enceinte des ateliers municipaux

Compte Administratif 2023 lotissement annexe Croas Var

Compte Administratif 2023 Budget annexe de Lannechuen Coz

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Attribution des travaux d'entretien de la chapelle Saint Vénec

Convention ENEDIS — Mise en place d'un transformateur à Parc Quistinic

Convention ENEDIS mise en oeuvre d'un poste de transformation rond-point Intermarche

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Cession de d'élaissés Route de Kerdrein

Cession parcelle ZI des Pays Bas

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