20 décembre 2024
18
délibérations
4
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
D'otation d'équipement des territoires ruraux - D'ETR2025
Pacte Finistère 2030 — Volet 1 pour 2025
Pacte Finistère 2030 — Volet 2 pour 2025
SDEF Renouvellement de la convention d'adhésion : Conseil en Energie Partagé (C'EP)
D'otation de S'outien à l'Investissement Local - DSIL 2025
Subvention mobilier historique — DRAC et Département
Transfert effectif du réseau de chaleur à QBO au 01/01/2025 - PV de mise à disposition des biens et des équipements
Adressage Tableau n°14
Création d'une commission extramunicipale sur lalimentation et la santé
Don solidarité avec Mayotte
Convention tripartite d'utilisation des terrains de football de L'andudal
Attribution du lot n°3 du marché de travaux des toitures des salles omnisports Fanch Rolland et de Tennis
Cession parcelle AE 109 — Rue de Pennarun
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme - Attribution du lot n°2 : mission dassistance juridique
Révision libre des attributions de compensation mettant fin à la diminution dérogatoire de lattribution de compensation de Briec de lOdet
Transfert effectif du réseau de chaleur à QBO au 01/01/2025 - Adhésion au règlement de service et aux polices dabonnement pour les bâtiments communaux raccordés au réseau de chaleur
Attribution du marché d'entretien des espaces verts
Convention c'adre L'ieu d'Accueil Enfants Parents (L'AEP) "La C'abane"
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