Conseil municipal du 2024-11-13

Briec 13 novembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Groupement de commandes - Gardiennage - Attribution AMI toitures photovoltaïques des salles omnisports (Fanc'h Rolland) et de tennis - Attribution d'un avenant n°1 au marché de travaux de la chapelle de Saint Vénec - Intégration dans le domaine public communal d'un cheminement piéto et d'un espace vert - opération patronage Aiguillon C - Attribution travaux de rénovation des toitures des salles omnisports (Fanc'h Rolland) et tennis - Créances irrécouvrables - ENEDIS - Création d'un branchement souterrain lieu-dit Kerviny convention de servitudes relative à la parcelle XE38 - Participation au CCAS 2025 - ENEDIS - Création d'un branchement souterrain pour installation AEP QBO au 2765 Route de St Vénec - Conventions de servi - Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025 - Décision Modificative n°2 - BP 2024 - Tarifs Arthémuse : mise à jour - Villes Amies des Ainés - Adhésion 2025 et désignation d'un représentant suppléant - Convention entre la ville de BRIEC et le SIVOM du Pays Glazik pour des missions de gestion comptable et budgétaire - Adhésion à la convention de participation "santé" portée par le CDG29 - Adhésion à la convention de participation "prévoyance" portée par le CDG29 - Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (filière police municipale - Intégration dans le domaine public communal des voies et de l'éclairage du lotissement Julien Gracq - Projet Territoire Numérique (TNE) Demande de subvention

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 7 délibérations
1311202402

Adhésion à la convention de participation "prévoyance" portée par le CDG29

1311202404

Convention entre la ville de BRIEC et le SIVOM du Pays Glazik pour des missions de gestion comptable et budgétaire

1311202405

Villes Amies des Ainés — Adhésion 2025 et désignation d'un représentant suppléant

1311202408

Décision Modificative n°2 - BP 2024

1311202411

Créances irrécouvrables

1311202414

Groupement de commandes — Gardiennage

1311202416

Intégration dans le domaine public communal des voies et de l'éclairage du lotissement Julien Gracq

💶 Finances & Budget 3 délibérations
1311202406

Tarifs Arthémuse : mise à jour

1311202407

Projet Territoire Numérique (TNE) Demande de subvention

1311202409

Ouverture anticipée des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
1311202415

Attribution d'un avenant n°1 au marché de travaux de la chapelle de Saint Vénec

1311202417

Intégration dans le domaine public communal d'un cheminement piéto et d'un espace vert - opération patronage Aiguillon Construction

1311202419

ENEDIS — Création d'un branchement souterrain pour installation AEP QBO au 2765 Route de St Vénec - Conventions de servitudes ZY7 Kerouzic et ZT65 Kerforn

❤️ Social & Santé 2 délibérations
1311202403

Adhésion à la convention de participation "santé" portée par le CDG29

1311202410

Participation au CCAS 2025

Sport 2 délibérations
1311202412

Attribution travaux de rénovation des toitures des salles omnisports (Fanc'h Rolland) et tennis

1311202413

Attribution AMI toitures photovoltaïques des salles omnisports (Fanc'h Rolland) et de tennis

🛡️ Sécurité 1 délibération
1311202401

Instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (filière police municipale

🌱 Environnement 1 délibération
1311202418

ENEDIS — Création d'un branchement souterrain lieu-dit Kerviny convention de servitudes relative à la parcelle XE38

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