CM

25 juin 2024

Briec 24 délibérations

24

délibérations

7

Autres decisions

3

Enfance & Jeunesse

3

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Autres decisions 7 délibérations

Révision du forfait communal (basé sur le coût d'un élève dans le public)

Modification de lannexe du guide du temps de travail

Adressage

Convention ENEDIS — Enfouissement de ligne Mesmeur Huella

Convention de mise à disposition salle pour linstallation d'une médiathèque éphémère

Programmation Arthémuse 2024-2025

Convention EPF/Commune opération Saint Pierre - Rachat des biens par un tiers acquéreur

Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Supports de communication périscolaire aux familles pour la rentrée scolaire 2024

Nouvelle grille tarifaire restauration scolaire et accueils périscolaires

Mise à disposition d'un agent au lieu d'accueil parents enfants la cabane géré par QBO et hébergé au SIVOM du pays Glazik

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Prescription de la révision générale du plan local d'urbanisme

Cession d'une parcelle communale Rue William Rankine - fixation du prix de cession

Cession de la maison de d'irection de l'école Yves de Kerguélen - Rue de la Boissière - Fixation du prix

Vie associative 2 délibérations

Révision 2024 des modalités de cadrage du contrat d'association

Attribution du marché d'entretien des chaufferies

Éducation 2 délibérations

Modification de la participation communale 2024 pour l'école Sainte Anne

Crédits alloués aux écoles publiques pour le RASED

Environnement 2 délibérations

Convention ENEDIS — Renforcement réseaut HTA ZI Rue Gustave Eiffel YI134

Rapport dévaluation des charges réseau de chaleur

Sport 2 délibérations

Attribution des marchés des équipements sportifs - mini stade - piste athlétisme

Equipements sportifs — Demande de refléchage de subventions au Département dans le cadre du Pacte Finistère 2030

Finances & Budget 1 délibération

Subventions aux associations

Social & Santé 1 délibération

Protection sociale complémentaire

Sécurité 1 délibération

Modification des conditions dassurance risque dommages aux biens

📬 Suivre Briec

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.