Conseil municipal du 2024-06-25

Briec 25 juin 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

7

Autres decisions

3

Enfance & Jeunesse

3

Environnement

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Rapport d'évaluation des charges réseau de chaleur - Modification des conditions d'assurance risque dommages aux biens - Programmation Arthémuse 2024-2025 - Equipements sportifs - Demande de refléchage de subventions au Département dans le cadre du Pacte Finistère 2030 - Attribution des marchés des équipements sportifs - mini stade - piste athlétisme - Attribution du marché d'entretien des chaufferies - Convention de mise à disposition salle pour l'installation d'une médiathèque éphémère - Convention ENEDIS - Enfouissement de ligne Mesmeur Huella - Convention ENEDIS - Renforcement réseaut HTA ZI Rue Gustave Eiffel YI134 - Cession de la maison de direction de l'école Yves de Kerguélen - Rue de la Boissière - Fixation du prix - Cession d'une parcelle communale Rue William Rankine - fixation du prix de cession - Adressage - Prescription de la révision générale du plan local d'urbanisme - Modification de l'annexe du guide du temps de travail - Protection sociale complémentaire - Subventions aux associations - Crédits alloués aux écoles publiques pour le RASED - Mise à disposition d'un agent au lieu d'accueil parents enfants la cabane géré par QBO et hébergé au SIVOM du pays Glazi - Nouvelle grille tarifaire restauration scolaire et accueils périscolaires - Modification de la participation communale 2024 pour l'école Sainte Anne

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2506202403

Révision du forfait communal (basé sur le coût d'un élève dans le public)

2506202410

Modification de l'annexe du guide du temps de travail

2506202412

Adressage

2506202416

Convention ENEDIS — Enfouissement de ligne Mesmeur Huella

2506202417

Convention de mise à disposition salle pour l'installation d'une médiathèque éphémère

2506202421

Programmation Arthémuse 2024-2025

2506202423

Convention EPF/Commune opération Saint Pierre - Rachat des biens par un tiers acquéreur

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2506202401

Supports de communication périscolaire aux familles pour la rentrée scolaire 2024

2506202405

Nouvelle grille tarifaire restauration scolaire et accueils périscolaires

2506202406

Mise à disposition d'un agent au lieu d'accueil parents enfants la cabane géré par QBO et hébergé au SIVOM du pays Glazik

🌱 Environnement 3 délibérations
2506202413

Cession d'une parcelle communale Rue William Rankine - fixation du prix de cession

2506202415

Convention ENEDIS — Renforcement réseaut HTA ZI Rue Gustave Eiffel YI134

2506202424

Rapport d'évaluation des charges réseau de chaleur

🤝 Vie associative 2 délibérations
2506202402

Révision 2024 des modalités de cadrage du contrat d'association

2506202418

Attribution du marché d'entretien des chaufferies

🎓 Éducation 2 délibérations
2506202404

Modification de la participation communale 2024 pour l'école Sainte Anne

2506202407

Crédits alloués aux écoles publiques pour le RASED

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2506202411

Prescription de la révision générale du plan local d'urbanisme

2506202414

Cession de la maison de direction de l'école Yves de Kerguélen - Rue de la Boissière - Fixation du prix

Sport 2 délibérations
2506202419

Attribution des marchés des équipements sportifs - mini stade - piste athlétisme

2506202420

Equipements sportifs — Demande de refléchage de subventions au Département dans le cadre du Pacte Finistère 2030

💶 Finances & Budget 1 délibération
2506202408

Subventions aux associations

❤️ Social & Santé 1 délibération
2506202409

Protection sociale complémentaire

🛡️ Sécurité 1 délibération
2506202422

Modification des conditions d'assurance risque dommages aux biens

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