Conseil municipal du 2024-04-03

Briec 3 avril 2024 34 délibérations
Document source

34

délibérations

12

Finances & Budget

6

Autres decisions

4

Environnement

Résumé

Synthèse

34 délibérations - Renouvellement de la convention chats libres avec la SPA - Convention ENEDIS enfouissement ligne BT enceinte des ateliers municipaux - Rémunération des stagiaires - Compte Administratif 2023 Budget annexe de Lannechuen Coz - Compte Administratif 2023 lotissement annexe Croas Var - Convention ENEDIS mise en oeuvre d'un poste de transformation rond-point Intermarche - Convention ENEDIS - Mise en place d'un transformateur à Parc Quistinic - Fondation du patrimoine pour la chapelle Saint Vénec - Adhésion annuelle à la Fondation du Patrimoine - Attribution des travaux d'entretien de la chapelle Saint Vénec - Cession parcelle ZI des Pays Bas - Cession de délaissés Route de Kerdrein - Acquisition d'une partie de parcelle boucle de randonnée - Acquisition de 2 parcelles naturelles boucle de randonnée - Inscription du circuit pédestre 10 km au PDIPR - Dispositif Argent de poche 2024 - Budget Primitif 2024 du budget annexe Lotissement de Lannechuen Coz - Budget Primitif 2024 du budget annexe Lotissement de Croas Ver - Budget général de la commune Budget Primitif 2024 - Participation 2024 au CCAS

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Délibérations (34)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
304202405

Subventions pour les activités extra-scolaires

304202407

Compte de gestion 2023 Budget général de la commune

304202410

Compte Administratif 2023 Budget général de la commune

304202411

Compte Administratif 2023 BA Lotissement de Croas Ver

304202412

Compte Administratif 2023 BA Lotissement de Lannechuen Coz

304202413

Budget Général — Affectation du résultat

304202414

Taux de fiscalité locale

304202416

Budget général de la commune Budget Primitif 2024

304202417

Budget Primitif 2024 du budget annexe Lotissement de Croas Ver

304202418

Budget Primitif 2024 du budget annexe Lotissement de Lannechuen Coz

1103042024

Compte Administratif 2023 lotissement annexe Croas Var

1203042024

Compte Administratif 2023 Budget annexe de Lannechuen Coz

📄 Autres decisions 6 délibérations
304202408

Compte de gestion 20223 BA Lotissement de Croas Ver

304202409

Compte de Gestion 2023 — BA Lotissement Lannechuen Coz

304202420

Dispositif Argent de poche 2024

304202421

Renouvellement de la convention chats libres avec la SPA

304202422

Inscription du circuit pédestre 10 km au PDIPR

304202432

Convention ENEDIS enfouissement ligne BT enceinte des ateliers municipaux

🌱 Environnement 4 délibérations
304202423

Acquisition de 2 parcelles naturelles boucle de randonnée

304202424

Acquisition d'une partie de parcelle boucle de randonnée

304202426

Cession parcelle ZI des Pays Bas

304202430

Convention ENEDIS — Mise en place d'un transformateur à Parc Quistinic

❤️ Social & Santé 3 délibérations
304202404

Subvention à caractère social pour les repas du midi de l'école Sainte Anne

304202406

Avenant EGALIM à la convention triennale du dispositif tarification sociales des cantines

304202415

Participation 2024 au CCAS

🎓 Éducation 2 délibérations
304202402

Crédits alloués aux écoles publiques

304202403

Contrat d'association participation communale pour l'école Sainte Anne

👥 Ressources humaines 2 délibérations
304202419

Rémunération des stagiaires

304202431

Convention ENEDIS mise en oeuvre d'un poste de transformation rond-point Intermarche

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
304202425

Cession de délaissés Route de Kerdrein

304202427

Attribution des travaux d'entretien de la chapelle Saint Vénec

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
304202428

Adhésion annuelle à la Fondation du Patrimoine

304202429

Fondation du patrimoine pour la chapelle Saint Vénec

💻 Numérique 1 délibération
304202401

Candidature du projet Terrioires Numériques Educatifs

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