CM

8 décembre 2025

Brielles 12 délibérations

12

délibérations

4

Environnement

3

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Environnement 4 délibérations
2025

Convention de mutualisation — Gestion des dépôts sauvages

2025

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations c'onfiées au Maire

2025

Rapport d'activités 2024 — SMICTOM Sud-Est 35

2025

Rapport d'activité 2024 — Eau des portes de Bretagne

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Aliénation chemin rural - La Selle

2025

Exploitation — Local commercial communal

2025

Instauration d'une zone de limitation de vitesse, instauration et réglementation du régime de priorité en agglomération

Ressources humaines 1 délibération
2025

Adhésion à la convention de participation - Protection sociale complémentaire

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Avis du conseil municipal sur le projet de révision allégée du PLU de la commune dArgentré-du-Plessis

Finances & Budget 1 délibération
2025

Demande de participation frais de fonctionnement - Ecole privée "N'otre D'ame de L'ourdes" - Etrelles

Autres decisions 1 délibération
2025

Modification des statuts de Vitré Communauté

Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

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