Conseil municipal du 2025-12-08

Brielles 8 décembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Environnement

3

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Aliénation chemin rural - La Selle - Adhésion à la convention de participation - Protection sociale complémentaire - Exploitation - Local commercial communal - Avis du conseil municipal sur le projet de révision allégée du PLU de la commune d'Argentré-du-Plessis - Instauration d'une zone de limitation de vitesse, instauration et réglementation du régime de priorité en agglomération - Demande de participation frais de fonctionnement - Ecole privée "Notre Dame de Lourdes" - Etrelles - Convention de mutualisation - Gestion des dépôts sauvages - Compte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire - Modification des statuts de Vitré Communauté - Rapport d'activités 2024 - SMICTOM Sud-Est 35 - Rapport d'activité 2024 - Eau des portes de Bretagne - Approbation du procès-verbal de la séance précédente

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Délibérations (12)

🌱 Environnement 4 délibérations
2025

Convention de mutualisation — Gestion des dépôts sauvages

2025

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire

2025

Rapport d'activités 2024 — SMICTOM Sud-Est 35

2025

Rapport d'activité 2024 — Eau des portes de Bretagne

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Aliénation chemin rural - La Selle

2025

Exploitation — Local commercial communal

2025

Instauration d'une zone de limitation de vitesse, instauration et réglementation du régime de priorité en agglomération

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Adhésion à la convention de participation - Protection sociale complémentaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Avis du conseil municipal sur le projet de révision allégée du PLU de la commune d'Argentré-du-Plessis

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Demande de participation frais de fonctionnement - Ecole privée "Notre Dame de Lourdes" - Etrelles

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Modification des statuts de Vitré Communauté

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

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