2 décembre 2024
20
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Machine à pain
Machine à pain
Rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
Convention de servitude de réseau souterrain - SDE 35
Convention de fonctionnement Relais Petite Enfance : Avenant n°1
Machine à pain
Renouvellement convention FGDON 35 : 2025-2028
Contrat de prestations de service fourrière animale
Certificats dEconomies dEnergies — Convention de partenariat région
D'urée d'amortissement des subventions d'équipement
Participation frais de fonctionnement — Ecole privée "La Providence" - La Guerche-de-Bretagne
Participation centre de loisirs Saint — Germain-du-Pinel
Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 3
Dénomination de voie
Avis PLU commune dArgentré-du-Plessis
Service commun "Conseil en Energie Partagé" : Avenant n°1
Rapport d'activité 2023 — Vitré Communauté
Adhésion convention participation prévoyance - CDG 35
Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations c'onfiées au Maire
Approbation du procès — verbal de la séance précédente
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