CM

21 octobre 2024

Brielles 12 délibérations

12

délibérations

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Environnement

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Délibérations (12)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Remboursement d'un élu

2024

Tarifs 2025

2024

Acquisition illuminations de Noël

2024

Participation frais de fonctionnement — Ecole publique - Etrelles

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 8

2024

Convention de servitude au profit dENEDIS pour l'implantation d'un poste de transformation

2024

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 9

2024

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 3 - Annulation

Environnement 3 délibérations
2024

Convention de délégation de la c'ompétence eaux pluviales urbaines aux communes membres de Vitré Communauté

2024

Rapport d'activité 2022 - SMG Eau 35

2024

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations c'onfiées au Maire

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

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