Conseil municipal du 2024-10-21

Brielles 21 octobre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

3

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Remboursement d'un élu - Tarifs 2025 - Acquisition illuminations de Noël - Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 8 - Convention de servitude au profit d'ENEDIS pour l'implantation d'un poste de transformation - Participation frais de fonctionnement - Ecole publique - Etrelles - Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 9 - Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 3 - Annulation - Convention de délégation de la compétence eaux pluviales urbaines aux communes membres de Vitré Communauté - Rapport d'activité 2022 - SMG Eau 35 - Compte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire - Approbation du procès-verbal de la séance précédente

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Remboursement d'un élu

2024

Tarifs 2025

2024

Acquisition illuminations de Noël

2024

Participation frais de fonctionnement — Ecole publique - Etrelles

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 8

2024

Convention de servitude au profit d'ENEDIS pour l'implantation d'un poste de transformation

2024

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 9

2024

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 3 - Annulation

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Convention de délégation de la compétence eaux pluviales urbaines aux communes membres de Vitré Communauté

2024

Rapport d'activité 2022 - SMG Eau 35

2024

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

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