Conseil municipal du 2026-03-12

Brielles 12 mars 2026 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Finances & Budget

1

Environnement

1

Administration

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour le service restauration scolaire - Participation frais de fonctionnement - Ecole Sainte Jeanne d'Arc - Avance de trésorerie - Budget CCAS - Affectation du résultat 2025 - Commune - Compte-rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire - Approbation du procès-verbal de la séance précédente

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Avenant à la convention de mise à disposition de locaux communaux pour le service restauration scolaire

2026

Participation frais de fonctionnement — Ecole Sainte Jeanne d'Arc

2026

Avance de trésorerie — Budget CCAS

2026

Affectation du résultat 2025 - Commune

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

WEB scdl:21350042400014:2026-03-12
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