Conseil municipal du 2024-12-02
20
délibérations
12
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
Machine à pain
Machine à pain
Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols
Service commun "Conseil en Energie Partagé" : Avenant n°1
Participation frais de fonctionnement — Ecole privée "La Providence" - La Guerche-de-Bretagne
Participation centre de loisirs Saint — Germain-du-Pinel
Dénomination de voie
Machine à pain
Renouvellement convention FGDON 35 : 2025-2028
Rapport d'activité 2023 — Vitré Communauté
Adhésion convention participation prévoyance - CDG 35
Contrat de prestations de service fourrière animale
Certificats d'Economies d'Energies — Convention de partenariat région
Durée d'amortissement des subventions d'équipement
Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 3
Avis PLU commune d'Argentré-du-Plessis
Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations confiées au Maire
Approbation du procès — verbal de la séance précédente
Convention de servitude de réseau souterrain - SDE 35
Convention de fonctionnement Relais Petite Enfance : Avenant n°1
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