CM

21 octobre 2024

Brielles 12 délibérations

12

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Acquisition illuminations de Noël

2024

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 8

2024

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 9

2024

Vente terrain lotissement de la grotte 2 : lot 3 - Annulation

Autres decisions 2 délibérations
2024

Remboursement d'un élu

2024

Participation frais de fonctionnement — Ecole publique - Etrelles

Environnement 2 délibérations
2024

Convention de délégation de la c'ompétence eaux pluviales urbaines aux communes membres de Vitré Communauté

2024

Rapport d'activité 2022 - SMG Eau 35

Administration 2 délibérations
2024

Compte — rendu des décisions prises en vertu des délégations c'onfiées au Maire

2024

Approbation du procès — verbal de la séance précédente

Finances & Budget 1 délibération
2024

Tarifs 2025

Ressources humaines 1 délibération
2024

Convention de servitude au profit dENEDIS pour l'implantation d'un poste de transformation

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