Conseil municipal du 2026-02-25

Broualan 25 février 2026 5 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Environnement

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

5 délibérations - AFAFE AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL / CREATION MODIFICATION DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS - RENOUVELLEMENT DE L ADHESION A L ASSISTANCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE POUR LE SUIVI ET L EXPLOITATION DU SYSTEME D ASSAIN - AMENAGEEMNT DE LA RUE DU DOUET DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA REPARTITION DES AMENDES DE POLICE PLATEAU RALENTISSE - CONSTRUCTION DE LA SALLE POLYVALENTE LA BEROUELANAISE AVENANTS AU MARCHE - CONSTRUCTION DE LA SALLE POLYVALENT LA BEROUELANAISE APPLICATION DES PENALITES DE RETARD

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

202602

CONSTRUCTION DE LA SALLE POLYVALENTE LA BEROUELANAISE AVENANTS AU MARCHE

202603

CONSTRUCTION DE LA SALLE POLYVALENT LA BEROUELANAISE APPLICATION DES PENALITES DE RETARD

🌱 Environnement 1 délibération

202601

RENOUVELLEMENT DE L ADHESION A L ASSISTANCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE POUR LE SUIVI ET L EXPLOITATION DU SYSTEME D ASSAINISSEMENT COLLECTIF

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

202604

AFAFE AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL / CREATION MODIFICATION DES VOIES COMMUNALES ET CHEMINS RURAUX

💶 Finances & Budget 1 délibération

202605

AMENAGEEMNT DE LA RUE DU DOUET DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA REPARTITION DES AMENDES DE POLICE PLATEAU RALENTISSEUR

WEB scdl:21350044000010:2026-02-25

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