CM

25 février 2026

Broualan 5 délibérations

5

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Construction de la Salle Polyvalente la Berouelanaise Avenants au Marche

Construction de la Salle Polyvalent la Berouelanaise Application des Penalites de Retard

Environnement 1 délibération

Renouvellement de l Adhesion A l Assistance Technique Departementale pour le Suivi et l Exploitation du Systeme D Assainissement Collectif

Culture & Patrimoine 1 délibération

Afafe Amenagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental / Creation Modification des Voies Communales et Chemins Ruraux

Finances & Budget 1 délibération

Amenageemnt de la Rue du Douet Demande de Subvention au Titre de la Repartition des Amendes de Police Plateau Ralentisseur

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