Conseil municipal du 2025-11-28

Bruz 28 novembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - PERSONNEL_PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MUTUELLE SANTE DES AGENTS CHOIX DE LABELLISATION - PERSONNEL_SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - VIE ASSOCIATIVE_ATTRIBUTION SUBVENTION AU PROFIT DE AFM TELETHON - AMENAGEMENT_CONVENTION DE MAITRISE OUVRAGE UNIQUE ENTRE BRUZ ET RM_ OPERATION BD PASTEUR_TRANCHE 1 - AMENAGEMENT_REGULARISATION FONCIERE PISTE CYCLABLE_BOIS DU VERT BUISSON - AMENAGEMENT_CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC_OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES_PLACE DE BRETAGNE - AMENAGEMENT_AVIS AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE_KER LANN SECTEUR SUD - TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION DE TRAVAUX BOCAGERS - FINANCES_RENOVATION THERMIQUE DE L HOTEL DE VILLE_MODIFICATION DU MARCHE - FINANCES_TRAVAUX DE CONSTRUCTION ECOLE PRIMAIRE ALSH ET ESPACE RESTAURATION - FINANCES_PRISE EN CHARGE DISPOSITF SORTIR_SYNDICAT DE LA CONTERIE - FINANCES_DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE_ENCADREMENT DES OUVERTURES EXCEPTIONNELLES LES DIMANCHES 2026 - FINANCES_TARIFS PUBLICS_2026 - FINANCES_DEMANDE DE SUBVENTION_PROGRAMME ACTEE+CHENE ELABORATION SDIE

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
25

FINANCES_RENOVATION THERMIQUE DE L HOTEL DE VILLE_MODIFICATION DU MARCHE

25

FINANCES_TRAVAUX DE CONSTRUCTION ECOLE PRIMAIRE ALSH ET ESPACE RESTAURATION

25

FINANCES_PRISE EN CHARGE DISPOSITF SORTIR_SYNDICAT DE LA CONTERIE

25

FINANCES_DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE_ENCADREMENT DES OUVERTURES EXCEPTIONNELLES LES DIMANCHES 2026

25

FINANCES_TARIFS PUBLICS_2026

25

FINANCES_DEMANDE DE SUBVENTION_PROGRAMME ACTEE+CHENE ELABORATION SDIE

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
25

AMENAGEMENT_CONVENTION DE MAITRISE OUVRAGE UNIQUE ENTRE BRUZ ET RM_ OPERATION BD PASTEUR_TRANCHE 1

25

AMENAGEMENT_REGULARISATION FONCIERE PISTE CYCLABLE_BOIS DU VERT BUISSON

25

AMENAGEMENT_CONVENTION OCCUPATION TEMPORAIRE DOMAINE PUBLIC_OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES_PLACE DE BRETAGNE

25

AMENAGEMENT_AVIS AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE_KER LANN SECTEUR SUD

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

PERSONNEL_PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE MUTUELLE SANTE DES AGENTS CHOIX DE LABELLISATION

25

PERSONNEL_SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

VIE ASSOCIATIVE_ATTRIBUTION SUBVENTION AU PROFIT DE AFM TELETHON

🌱 Environnement 1 délibération
25

TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION DE TRAVAUX BOCAGERS

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