CM

28 novembre 2025

Bruz 14 délibérations

14

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (14)

Finances & Budget 6 délibérations
25

Finances_renovation Thermique de l Hotel de Ville_modification du Marche

25

Finances_travaux de Construction Ecole Primaire Alsh et Espace Restauration

25

Finances_prise en Charge Dispositf Sortir_syndicat de la Conterie

25

Finances_developpement Economique_encadrement des Ouvertures Exceptionnelles les Dimanches 2026

25

Finances tarifs Publics 2026

25

Finances_demande de Subvention_programme Actee+chene Elaboration Sdie

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
25

Amenagement_convention de Maitrise Ouvrage Unique entre Bruz et Rm_ Operation Bd Pasteur_tranche 1

25

Amenagement_regularisation Fonciere Piste Cyclable_bois du Vert Buisson

25

Amenagement_convention Occupation Temporaire Domaine Public_ombrieres Photovoltaiques_place de Bretagne

25

Amenagement_avis Autorisation Environnementale_ker Lann Secteur Sud

Ressources humaines 2 délibérations
25

Personnel_protection Sociale Complementaire Mutuelle Sante des Agents Choix de Labellisation

25

Personnel_suppressions et Creations de Postes et Modification du Tableau des Effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Vie Associative_attribution Subvention au Profit de Afm Telethon

Environnement 1 délibération
25

Transition Ecologique_convention de Travaux Bocagers

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