26 septembre 2025
21
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
3
Social & Santé
3
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Amenagement_retrocession des Espaces Communs du Programme Pagnol_bouygues Immobilier
Amenagement_constatation des Ouvrages Realises Dation en Paiement_ Bouygues Immobilier _ Pagnol
Amenagement_echanges de Lots de Copro_pagnol sous Sol_bouygues Immobilier
Amenagement_acquisition 12 Avenue General de Gaulle (paf)
Assemblee_delocalisation Salle Reunion CM Travaux Hdv
Amenagement_bilan de Concertation Dossier Creation ZAC Multisites
Amenagement_39 Rue Toullier 2 Rue de la Cite_acquisition et Portage par EPF Bretagne_gestion Communale
Amenagement_denomination Secteur Sud ZAC Ker Lann
Solidarite et Animation Sociale_presentation du Rapport Activte 2024 du CCAS
Solidarite et Animation Sociale_le Ppgdid
Solidarite et Animation Sociale_convention C'adre Ville et CCAS
Education_convention Aide Financiere Fpt_poste Referent Handicap_caf Bruz
Education_jeunesse_experimentation Rij Convention Tripartite 4 Bis_crij Bretagne Bruz
Education_participation de la Ville aux Frais de Scolarisation de Deux Enfants Bruzois Scolarisés en Classe Ulis à L'école Jean Charcot de Guichen_ Année Scolaire 2024-2025
Assemblee_presentation Plan Action Egalite Femmes Hommes
Education_programme Lait et Fruits A l Ecole 2025 2026
Direction Culture Sports Vie Associative Animation Suppression et Création de Postes et Modification du Tableau des Effectifs
Vie Associative_tarifs Horaires pour le Calcul de la Redevance_location des Equipements Sportifs Communaux 2025
Education_ecole de Musique Sim Rive Sud_creche Municipale_convention de Partenariat 2025 2026
Finances_avenant Convention Transmission Actes Soumis au Controle de Legalite
Personnel_suppressions et Créations de Postes et Modification du Tableau des Effectifs
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