CM

26 septembre 2025

Bruz 21 délibérations

21

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

3

Social & Santé

3

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
25

Amenagement_retrocession des Espaces Communs du Programme Pagnol_bouygues Immobilier

25

Amenagement_constatation des Ouvrages Realises Dation en Paiement_ Bouygues Immobilier _ Pagnol

25

Amenagement_echanges de Lots de Copro_pagnol sous Sol_bouygues Immobilier

25

Amenagement_acquisition 12 Avenue General de Gaulle (paf)

25

Assemblee_delocalisation Salle Reunion CM Travaux Hdv

25

Amenagement_bilan de Concertation Dossier Creation ZAC Multisites

25

Amenagement_39 Rue Toullier 2 Rue de la Cite_acquisition et Portage par EPF Bretagne_gestion Communale

25

Amenagement_denomination Secteur Sud ZAC Ker Lann

Social & Santé 3 délibérations
25

Solidarite et Animation Sociale_presentation du Rapport Activte 2024 du CCAS

25

Solidarite et Animation Sociale_le Ppgdid

25

Solidarite et Animation Sociale_convention C'adre Ville et CCAS

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
25

Education_convention Aide Financiere Fpt_poste Referent Handicap_caf Bruz

25

Education_jeunesse_experimentation Rij Convention Tripartite 4 Bis_crij Bretagne Bruz

25

Education_participation de la Ville aux Frais de Scolarisation de Deux Enfants Bruzois Scolarisés en Classe Ulis à L'école Jean Charcot de Guichen_ Année Scolaire 2024-2025

Autres decisions 2 délibérations
25

Assemblee_presentation Plan Action Egalite Femmes Hommes

25

Education_programme Lait et Fruits A l Ecole 2025 2026

Culture & Patrimoine 2 délibérations
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Direction Culture Sports Vie Associative Animation Suppression et Création de Postes et Modification du Tableau des Effectifs

25

Vie Associative_tarifs Horaires pour le Calcul de la Redevance_location des Equipements Sportifs Communaux 2025

Sécurité 1 délibération
25

Education_ecole de Musique Sim Rive Sud_creche Municipale_convention de Partenariat 2025 2026

Finances & Budget 1 délibération
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Finances_avenant Convention Transmission Actes Soumis au Controle de Legalite

Ressources humaines 1 délibération
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Personnel_suppressions et Créations de Postes et Modification du Tableau des Effectifs

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