Conseil municipal du 2025-03-07
14
délibérations
11
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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FINANCES_LANCEMENT PROCEDURE POUR ATTRIBUTION CONCESSION DE SERVICE
FINANCES_TRAVAUX DE CONSTRUCTION ECOLE PRIMAIRE ALSH ET ESPACE REST
VIE ASSOCIATIVE_SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2025
FINANCES_EXONERATION TLPE POUR LES FACES DES DISPOSITIFS PUBLICITAIRES EXPLOITES EN VERTU D UNE CONCESSION MOBILIER URBAIN
FINANCES_BP_AFFECTATION DES RESULTATS 2024
FINANCES_CREANCES ADMISES EN NON VALEUR
FINANCES_CREANCES ETAINTES
FINANCES_REVISION ET MODIFICATION DES APCP
FINANCES_OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AFL 2025
FINANCES_VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2025
FINANCES_DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE_APPROBATION DES CFU
PERSONNEL_INDEMNITE DE GARDIENNAGE EGLISE ST MARTIN DE BRUZ-tampon
PERSONNEL_SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
PERSONNEL_PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS_COUVERTURE DU RISQUE SANTE
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