Conseil municipal du 2025-03-07

Bruz 7 mars 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

11

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - FINANCES_LANCEMENT PROCEDURE POUR ATTRIBUTION CONCESSION DE SERVICE - FINANCES_TRAVAUX DE CONSTRUCTION ECOLE PRIMAIRE ALSH ET ESPACE REST - PERSONNEL_INDEMNITE DE GARDIENNAGE EGLISE ST MARTIN DE BRUZ-tampon - VIE ASSOCIATIVE_SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2025 - FINANCES_EXONERATION TLPE POUR LES FACES DES DISPOSITIFS PUBLICITAIRES EXPLOITES EN VERTU D UNE CONCESSION MOBILIER URBA - FINANCES_BP_AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - PERSONNEL_SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - PERSONNEL_PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS_COUVERTURE DU RISQUE SANTE - FINANCES_CREANCES ADMISES EN NON VALEUR - FINANCES_CREANCES ETAINTES - FINANCES_REVISION ET MODIFICATION DES APCP - FINANCES_OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AFL 2025 - FINANCES_VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2025 - FINANCES_DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE_APPROBATION DES CFU

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
25

FINANCES_LANCEMENT PROCEDURE POUR ATTRIBUTION CONCESSION DE SERVICE

25

FINANCES_TRAVAUX DE CONSTRUCTION ECOLE PRIMAIRE ALSH ET ESPACE REST

25

VIE ASSOCIATIVE_SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2025

25

FINANCES_EXONERATION TLPE POUR LES FACES DES DISPOSITIFS PUBLICITAIRES EXPLOITES EN VERTU D UNE CONCESSION MOBILIER URBAIN

25

FINANCES_BP_AFFECTATION DES RESULTATS 2024

25

FINANCES_CREANCES ADMISES EN NON VALEUR

25

FINANCES_CREANCES ETAINTES

25

FINANCES_REVISION ET MODIFICATION DES APCP

25

FINANCES_OCTROI DE LA GARANTIE A CERTAINS CREANCIERS DE L AFL 2025

25

FINANCES_VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2025

25

FINANCES_DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE_APPROBATION DES CFU

👥 Ressources humaines 3 délibérations
25

PERSONNEL_INDEMNITE DE GARDIENNAGE EGLISE ST MARTIN DE BRUZ-tampon

25

PERSONNEL_SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

25

PERSONNEL_PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS_COUVERTURE DU RISQUE SANTE

WEB megalis:2025:13185:2025-03-07
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