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CM

7 mars 2025

Bruz 14 délibérations

14

délibérations

11

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 11 délibérations
25

Finances_lancement Procedure pour Attribution Concession de Service

25

Finances_travaux de Construction Ecole Primaire Alsh et Espace Rest

25

Vie Associative_subventions Associations 2025

25

Finances_exoneration Tlpe pour les Faces des Dispositifs Publicitaires Exploites en Vertu D une Concession Mobilier Urbain

25

Finances bp affectation des Resultats 2024

25

Finances_creances Admises en Non Valeur

25

Finances_creances Etaintes

25

Finances_revision et Modification des APCP

25

Finances_octroi de la Garantie A Certains Creanciers de l Afl 2025

25

Finances_vote des Taux D Imposition 2025

25

Finances_designation du President de Seance_approbation des Cfu

Ressources humaines 3 délibérations
25

PERSONNEL_INDEMNITE DE GARDIENNAGE EGLISE ST MARTIN DE BRUZ-tampon

25

Personnel_suppressions et Creations de Postes et Modification du Tableau des Effectifs

25

Personnel_protection Sociale Complementaire des Agents_couverture du Risque Sante

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