Précédent Tous les conseils Suivant
CM

19 décembre 2024

Bruz 26 délibérations

26

délibérations

11

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Finances & Budget 11 délibérations
24

Finances_communication Rapport Observations Definitves et SA Reponse de la Crc sur Rm

24

Finances participation 2025 syndicat de Musique Rive Sud

24

Finances_ouverture de Credits Anticipee sur le Programme Investissement 2025 Avant le Vote du Budget

24

Finances_marches Publics Assurances_avenant 2 Lot 1_contrat 2023 2027

24

Finances_renovation Thermique Hdv

24

Finances_prestations de Mad de Personnel en Renfort ou Remplacement Temporaire Agents Ville

24

Finances_participation 2025 Syndicat Interco Piscine de la Conterie_chartres de Bretagne

24

Finances convention de Mad de Moyens ville sim Rive Sud

24

Education_alsh Periscolaire Extrascolaire et Accueil Adolescents_avenants A la Convention Objectifs et Financement 2020 2024

24

Finances subventions Equilibre budget Annexe Restauration

24

Finances_commission Delegation de Service Public_election des Membresfinances_commission Delegation de Service Public_election des Membres

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
24

AMENAGEMENT CESSION KER LANN BM91p HELICITY

24

AMENAGEMENT DESAFFECTATION DECLASSEMENT KER LANN BM91p

24

Amenagement charte du Reseau Actee economie de Flux Actee

24

Amenagement_rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets

24

Amenagement_contrat de Pret A Usage_ruine du Chateau de Cice_ac 144 et Ab 295

24

Amenagement convention de Servitude Enedis bc 516 et Bc 518

Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

C'ulture_ecole de Musique S'im Rive S'ud_rapport Activite 2023 2024

24

Vie Associative_convention de Mad Ordinateur Portable et Acces Logiciel Salto pour Gestion Controle Acces Installations Sportives Ker Lann_prolongation au 15 Septembre 2025

Autres decisions 2 délibérations
24

Assemblee radd rennes Metropole 2023

24

Education_convention 2025 avec la Mce Avenant 27

Environnement 2 délibérations
24

Transition Ecologique_boucle Autoconsommation Citoyene_autorisation Occupation Temporaire du Domaine Public

24

Transition Ecologique_territoire de Commerce Equitable_signature de la Charte

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
24

Education_convention de Partenariat Service Jeunesse Bruz et Associations les Petites Cantines

24

Education_convention de Partenariat Service Enfance Bruz et Ccas_annee 2025 2026

Ressources humaines 1 délibération
24

Personnel_suppressions et Creations de Postes et Modification du Tableau des Effectifs

Précédent Suivant

📬 Suivre Bruz

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.