Conseil municipal du 2024-10-17

Bruz 17 octobre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - VIE ASSOCIATIVE_CONVENTION CIDFF_PERMANENCES DE CONSULTATIONS JURIDIQUES - CULTURE_GRAND LOGIS_MADGRACIEUSE LOCAUX POUR CNFPT_18 NOVEMBRE 2024 - CULTURE_GRAND LOGIS_COUT HORAIRE INTERMITTENT DU SPECTACLE REGISSEUR GENERAL - CULTURE_GRAND LOGIS_RESIDENCE MISSION_COMPAGNIE THEATRE DE PAPIER - TRANSITION_PROJET LUNNE_CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRUZ_UNIVERSITE RENNES 2_CEREMA - 24_10_7_AMENAGEMENT_ZFE_AVIS DE LA COMMUNE EN QUALITE DE PERSONNE PUBLIQUE ASSOCIEE - AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL - AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL - AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL - FINANCES_CONSTRUCTION 4IEME GROUPE SCOLAIRE_SUBVENTION ADEME FONDS CHALEUR - FINANCES_COMMUNICATION DU RAPPORT RELATIF AUX ACTIONS ENTREPRISES SUITE AUX OBSERVATIONS DE LA CRC SUR LA SPLA TERRITOIR - ASSEMBLEE_DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU MAIRE_JUILLET A SEPTEMBRE 2024

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Délibérations (12)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
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VIE ASSOCIATIVE_CONVENTION CIDFF_PERMANENCES DE CONSULTATIONS JURIDIQUES

24

CULTURE_GRAND LOGIS_MADGRACIEUSE LOCAUX POUR CNFPT_18 NOVEMBRE 2024

24

CULTURE_GRAND LOGIS_COUT HORAIRE INTERMITTENT DU SPECTACLE REGISSEUR GENERAL

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CULTURE_GRAND LOGIS_RESIDENCE MISSION_COMPAGNIE THEATRE DE PAPIER

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL

24

AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL

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AMENAGEMENT_CESSION PLACE DE STATIONNEMENT PARKING PAGNOL

🌱 Environnement 2 délibérations
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TRANSITION_PROJET LUNNE_CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DE BRUZ_UNIVERSITE RENNES 2_CEREMA

24

24_10_7_AMENAGEMENT_ZFE_AVIS DE LA COMMUNE EN QUALITE DE PERSONNE PUBLIQUE ASSOCIEE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
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FINANCES_CONSTRUCTION 4IEME GROUPE SCOLAIRE_SUBVENTION ADEME FONDS CHALEUR

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FINANCES_COMMUNICATION DU RAPPORT RELATIF AUX ACTIONS ENTREPRISES SUITE AUX OBSERVATIONS DE LA CRC SUR LA SPLA TERRITOIRES PUBLICS ET LE GIE TERRITOIRES

📄 Autres decisions 1 délibération
24

ASSEMBLEE_DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU MAIRE_JUILLET A SEPTEMBRE 2024

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