Conseil municipal du 2026-03-13

Bruz 13 mars 2026 26 délibérations
Document source

26

délibérations

12

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

3

Éducation

Résumé

Synthèse

26 délibérations - EDUCATION_NOM DU 4EME GROUPE SCOLAIRE_ LOUIS LEMONNIER - VIE_ASSO_CONV ACCUEIL COMPÉTITION TOP DES P'TITS GRIMPEURS - ASSEMBLEE_DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN JANVIER ET FEVRIER 2026 - EDUCATION_CONVENTION PARTENARIAT LES PETITES CANTINES - VIE ASSOCIATIVE_SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2026 - TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE CHOQUE MICROBRASSERIE - EDUCATION_IME_EDUCATION NATIONALE_VILLE DE BRUZ_CONVENTION DE COOPERATION POUR L'EXTERNALISATION D'UE AU SEIN D'UN ETABL - SOLIDARITE ET ANIMATION SOCIALE_RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'EPICERIE SOCIALE LES 4 SAISONS - VIE ASSOCIATIVE_AVENANTS AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS_PROLONGATION JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2026 - CULTURE_CHARTE PRET DE MATERIEL AUDIOVISUEL - AMENAGEMENT_ACQUISITION ET RETROCESSION 1 RUE DE CHATILLON - PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE_MISE A JOUR - FINANCES_SUBVENTION AU POINT ACCUEIL EMPLOI SUD RENNES_2026 - FINANCES_PARTICIPATION 2026 AU SYNDICAT DE MUSIQUE RIVE SUD - FINANCES_CREANCES ETEINTES - FINANCES_VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2026 - FINANCES_REVISION ET MODIFICATION DES AP ET CP - FINANCES_APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE RESTAURATION - EDUCATION_CONVENTION DE PARTENARAIT ENTRE LE SERVICE JEUNESSE DE BRUZ ET LES PETITES CANTINES - AMENAGEMENT_DENOMINATION PA 035 047 25 00003_IMPASSE DU SUREAU

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
26

VIE ASSOCIATIVE_SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2026

26

FINANCES_SUBVENTION AU POINT ACCUEIL EMPLOI SUD RENNES_2026

26

FINANCES_PARTICIPATION 2026 AU SYNDICAT DE MUSIQUE RIVE SUD

26

FINANCES_CREANCES ETEINTES

26

FINANCES_VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2026

26

FINANCES_REVISION ET MODIFICATION DES AP ET CP

26

FINANCES_APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE RESTAURATION

26

FINANCES_CREANCES ADMISES EN NON VALEUR

26

FINANCES_ BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DES RESULTATS 2025

26

FINANCES_APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE ZA EPERON

26

FINANCES_APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET PRINCIPAL

26

FINANCES_DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE_APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
26

VIE_ASSO_CONV ACCUEIL COMPÉTITION TOP DES P'TITS GRIMPEURS

26

VIE ASSOCIATIVE_AVENANTS AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS_PROLONGATION JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2026

26

CULTURE_CHARTE PRET DE MATERIEL AUDIOVISUEL

26

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE_MISE A JOUR

26

VIE ASSOCIATIVE_AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN DE LA HALLE 2 AU PROFIT DE L'ESCALE

🎓 Éducation 3 délibérations
26

EDUCATION_NOM DU 4EME GROUPE SCOLAIRE_ LOUIS LEMONNIER

26

EDUCATION_CONVENTION PARTENARIAT LES PETITES CANTINES

26

EDUCATION_IME_EDUCATION NATIONALE_VILLE DE BRUZ_CONVENTION DE COOPERATION POUR L'EXTERNALISATION D'UE AU SEIN D'UN ETABLISSEMENT SCOLAIRE

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
26

AMENAGEMENT_ACQUISITION ET RETROCESSION 1 RUE DE CHATILLON

26

AMENAGEMENT_DENOMINATION PA 035 047 25 00003_IMPASSE DU SUREAU

📄 Autres decisions 1 délibération
26

ASSEMBLEE_DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN JANVIER ET FEVRIER 2026

🌱 Environnement 1 délibération
26

TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE CHOQUE MICROBRASSERIE

❤️ Social & Santé 1 délibération
26

SOLIDARITE ET ANIMATION SOCIALE_RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'EPICERIE SOCIALE LES 4 SAISONS

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
26

EDUCATION_CONVENTION DE PARTENARAIT ENTRE LE SERVICE JEUNESSE DE BRUZ ET LES PETITES CANTINES

WEB scdl:21350047300011:2026-03-13
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