CM

13 mars 2026

Bruz 26 délibérations

26

délibérations

12

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

3

Éducation

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Délibérations (26)

Finances & Budget 12 délibérations
26

Vie Associative_subventions Associations 2026

26

Finances subvention au Point Accueil Emploi Sud Rennes 2026

26

Finances_participation 2026 au Syndicat de Musique Rive Sud

26

Finances_creances Eteintes

26

Finances_vote des Taux dImposition 2026

26

Finances_revision et Modification des Ap et Cp

26

Finances_approbation du Cfu 2025 du Budget Annexe Restauration

26

Finances_creances Admises en Non Valeur

26

Finances_ Budget Principal Affectation des Resultats 2025

26

Finances_approbation du Cfu 2025 du Budget Annexe Za Eperon

26

Finances_approbation du Cfu 2025 du Budget Principal

26

Finances_designation du President de Seance_approbation des Comptes Financiers Uniques

Culture & Patrimoine 5 délibérations
26

Vie asso conv Accueil Compétition Top des PTits Grimpeurs

26

Vie Associative_avenants aux Conventions Pluriannuelles dObjectifs_prolongation Jusqu'Au 31 Decembre 2026

26

C'ulture_charte Pret de Materiel Audiovisuel

26

Plan Communal de Sauvegarde_mise A Jour

26

Vie Associative_avenant A la Convention de Mise A Disposition de Locaux au Sein de la Halle 2 au Profit de lEscale

Éducation 3 délibérations
26

Education nom du 4eme Groupe Scolaire Louis Lemonnier

26

Education_convention Partenariat les Petites Cantines

26

Education_ime_education Nationale_ville de Bruz_convention de Cooperation pour lExternalisation dUe au Sein d'Un Etablissement Scolaire

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
26

Amenagement_acquisition et Retrocession 1 Rue de Chatillon

26

Amenagement_denomination Pa 035 047 25 00003_impasse du Sureau

Autres decisions 1 délibération
26

Assemblee_decisions Prises par Delegation du Conseil Municipal au Maire en Janvier et Fevrier 2026

Environnement 1 délibération
26

Transition Ecologique_convention dOccupation Precaire Choque Microbrasserie

Social & Santé 1 délibération
26

Solidarite et Animation Sociale_renouvellement de la Convention avec l'Epicerie Sociale les 4 S'aisons

Enfance & Jeunesse 1 délibération
26

Education_convention de Partenarait entre le Service Jeunesse de Bruz et les Petites Cantines

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