Conseil municipal du 2026-03-13
26
délibérations
12
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
3
Éducation
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (26)
VIE ASSOCIATIVE_SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2026
FINANCES_SUBVENTION AU POINT ACCUEIL EMPLOI SUD RENNES_2026
FINANCES_PARTICIPATION 2026 AU SYNDICAT DE MUSIQUE RIVE SUD
FINANCES_CREANCES ETEINTES
FINANCES_VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2026
FINANCES_REVISION ET MODIFICATION DES AP ET CP
FINANCES_APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE RESTAURATION
FINANCES_CREANCES ADMISES EN NON VALEUR
FINANCES_ BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DES RESULTATS 2025
FINANCES_APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET ANNEXE ZA EPERON
FINANCES_APPROBATION DU CFU 2025 DU BUDGET PRINCIPAL
FINANCES_DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE_APPROBATION DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES
VIE_ASSO_CONV ACCUEIL COMPÉTITION TOP DES P'TITS GRIMPEURS
VIE ASSOCIATIVE_AVENANTS AUX CONVENTIONS PLURIANNUELLES D'OBJECTIFS_PROLONGATION JUSQU'AU 31 DECEMBRE 2026
CULTURE_CHARTE PRET DE MATERIEL AUDIOVISUEL
PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE_MISE A JOUR
VIE ASSOCIATIVE_AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU SEIN DE LA HALLE 2 AU PROFIT DE L'ESCALE
EDUCATION_NOM DU 4EME GROUPE SCOLAIRE_ LOUIS LEMONNIER
EDUCATION_CONVENTION PARTENARIAT LES PETITES CANTINES
EDUCATION_IME_EDUCATION NATIONALE_VILLE DE BRUZ_CONVENTION DE COOPERATION POUR L'EXTERNALISATION D'UE AU SEIN D'UN ETABLISSEMENT SCOLAIRE
AMENAGEMENT_ACQUISITION ET RETROCESSION 1 RUE DE CHATILLON
AMENAGEMENT_DENOMINATION PA 035 047 25 00003_IMPASSE DU SUREAU
ASSEMBLEE_DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN JANVIER ET FEVRIER 2026
TRANSITION ECOLOGIQUE_CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE CHOQUE MICROBRASSERIE
SOLIDARITE ET ANIMATION SOCIALE_RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L'EPICERIE SOCIALE LES 4 SAISONS
EDUCATION_CONVENTION DE PARTENARAIT ENTRE LE SERVICE JEUNESSE DE BRUZ ET LES PETITES CANTINES
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