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CM

19 décembre 2024

Bruz 26 délibérations

26

délibérations

10

Finances & Budget

5

Autres decisions

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Finances & Budget 10 délibérations
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Finances_communication Rapport Observations Definitves et SA Reponse de la Crc sur Rm

24

Finances participation 2025 syndicat de Musique Rive Sud

24

Finances_ouverture de Credits Anticipee sur le Programme Investissement 2025 Avant le Vote du Budget

24

Finances_marches Publics Assurances_avenant 2 Lot 1_contrat 2023 2027

24

Finances_renovation Thermique Hdv

24

Finances_prestations de Mad de Personnel en Renfort ou Remplacement Temporaire Agents Ville

24

Finances convention de Mad de Moyens ville sim Rive Sud

24

Education_alsh Periscolaire Extrascolaire et Accueil Adolescents_avenants A la Convention Objectifs et Financement 2020 2024

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Finances subventions Equilibre budget Annexe Restauration

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Finances_commission Delegation de Service Public_election des Membresfinances_commission Delegation de Service Public_election des Membres

Autres decisions 5 délibérations
24

AMENAGEMENT DESAFFECTATION DECLASSEMENT KER LANN BM91p

24

Assemblee radd rennes Metropole 2023

24

Amenagement convention de Servitude Enedis bc 516 et Bc 518

24

Transition Ecologique_boucle Autoconsommation Citoyene_autorisation Occupation Temporaire du Domaine Public

24

Education_convention 2025 avec la Mce Avenant 27

Environnement 4 délibérations
24

Amenagement charte du Reseau Actee economie de Flux Actee

24

Personnel_suppressions et Creations de Postes et Modification du Tableau des Effectifs

24

Amenagement_contrat de Pret A Usage_ruine du Chateau de Cice_ac 144 et Ab 295

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Transition Ecologique_territoire de Commerce Equitable_signature de la Charte

Sport 2 délibérations
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Vie Associative_convention de Mad Ordinateur Portable et Acces Logiciel Salto pour Gestion Controle Acces Installations Sportives Ker Lann_prolongation au 15 Septembre 2025

24

Finances_participation 2025 Syndicat Interco Piscine de la Conterie_chartres de Bretagne

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
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Education_convention de Partenariat Service Jeunesse Bruz et Associations les Petites Cantines

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Education_convention de Partenariat Service Enfance Bruz et Ccas_annee 2025 2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
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AMENAGEMENT CESSION KER LANN BM91p HELICITY

Social & Santé 1 délibération
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Amenagement_rapport Annuel 2023 sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des Dechets

Culture & Patrimoine 1 délibération
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C'ulture_ecole de Musique S'im Rive S'ud_rapport Activite 2023 2024

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