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17 octobre 2024

Bruz 12 délibérations

12

délibérations

5

Autres decisions

3

Transport & Mobilité

1

Juridique

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Délibérations (12)

Autres decisions 5 délibérations
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C'ulture_grand L'ogis_madgracieuse L'ocaux pour CNFPT_18 N'ovembre 2024

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C'ulture_grand L'ogis_c'out Horaire Intermittent du Spectacle Regisseur General

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C'ulture_grand L'ogis_residence Mission_compagnie Theatre de Papier

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24_10_7_amenagement_zfe_avis de la Commune en Qualite de Personne Publique Associee

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Assemblee_decisions Prises par Delegation du Maire_juillet A Septembre 2024

Transport & Mobilité 3 délibérations
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Amenagement_cession Place de Stationnement Parking Pagnol

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Amenagement_cession Place de Stationnement Parking Pagnol

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Juridique 1 délibération
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Vie Associative_convention Cidff_permanences de Consultations Juridiques

Vie associative 1 délibération
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Transition_projet Lunne_convention de Partenariat Ville de Bruz_universite Rennes 2_cerema

Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Finances_construction 4ieme Groupe Scolaire_subvention Ademe Fonds Chaleur

Finances & Budget 1 délibération
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Finances_communication du Rapport Relatif aux Actions Entreprises Suite aux Observations de la Crc sur la Spla Territoires Publics et le Gie Territoires

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