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CM

18 avril 2024

Bruz 18 délibérations

18

délibérations

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Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Autres decisions 5 délibérations
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Amenagement_dossier Enquete Parcellaire Compelmentaire_secteurs Rosiers Gare et Grand Patis

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Assemblee_decisions Prises par Delegation du Maire_janvier Mars 2024

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Assemblee_delegations Donnees au Maire

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Education_convention Partenariat Mdj et College Brossolette

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Amenagement_convention Adhesion Conseil en Energie Partage 2024 2026_alec

Finances & Budget 3 délibérations
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C'ulture_grand L'ogis_tarifs Spectacles Vivants C'inema Bar _s'aison 2024 2025

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Finances_convention Pae Sud Rennes et Subvention Pae Sud Rennes_2024

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Finances_participation 2024 Syndicat de Musique Rive Sud

Éducation 2 délibérations
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Education_modification Sectorisation Scolaireeducation_modification Sectorisation Scolaire

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Education mesures Carte Scolaire rentree 2024 2025

Ressources humaines 2 délibérations
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Amenagement_convention Mise A Disposition Enedis_poste de Transformation_zd 104

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Personnel_creation Emploi Permanent Ingenieur Charge Transition Ecologique et Implication Citoyenne

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
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Amenagement_objectifs et Modalites de la Concertation Prealable A la Creation ZAC Multisites

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Finances_travaux Entretien Voirie Communale

Environnement 2 délibérations
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Personnel_suppressions et Cerations de Postes et Modification Tableau Effectifs

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Amenagement_declaration Environnementale Zones Humides_ker Lann Secteur Sud

Enfance & Jeunesse 1 délibération
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Education_convention Restauration des Personnels du Ministere de Len et de la Jeunesse

Transport & Mobilité 1 délibération
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Amenagement_parking Pagnol_entente Bouygues Immobilier_fermeture

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