Conseil municipal du 2024-02-20
16
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
FINANCES_BUDGET PRINCIPAL AFFECTATION DES RESULTATS 2023
FINANCES_REVISION ET MODIFCATION AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
24_02_8_FINANCES_ VOTE DES TAUX D IMPOSITION 2024
VIE ASSOCIATIVE_SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 2024
PERSONNEL_SUBVENTION AU CNAS_ 2024
FINANCES_DESIGNATION PREDISENT DE SEANCE_APPROBATION DU COMPTES FINANCIER UNIQUE
AMENAGEMENT_58 RUE CHAMPION DE CICE_CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE
AMENAGEMENT_22 RUE TOULLIER_CONVENTION OCCUPATION PRECAIRE
AMENAGEMENT_22 RUE TOULLIER_ACQUISITON ET PORTAGE PAR L ETABLISSEMENT PUBIC FNCIER DE BRETAGNE _ GESTION COMMUNALE
PERSONNEL_RECOURS AUX CONTRATS APPRENTISSAGE
PERSONNEL_AUTORISATION DE RECOURS AU SERVICE CIVIQUE
PERSONNEL_CONVENTION ASSO RELAIS EMPLOI_MISE A JOUR DISPOSITION PERSONNEL TEMPORAIRE
EDUCATION_CONVENTION DE PARTENARAIT AVEC L ECOLE UNILASALLE_ECOLE DES METIERS DE L ENVIRONNEMENT_ 2024
PERSONNEL_SUPPRESSIONS ET CREATIONS DE POSTES ET MODIFICATION TABLEAU EFFECTIFS
AMENAGEMENT_58 RUE CHAMPION DE CICE_ACQUISITION ET PORTAGE PAR L ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE BRETAGNE_GESTION COMMUNALE
AMENAGEMENT_ CESSION DEPARTEMENT_LOT 12 13 et 14 ZA EPERON
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