CM

19 novembre 2025

7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

1

Administration

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations

FINANCES Abonnements individuels — Tarifs 2026

FINANCES Contrat collectif dabonnement au service de télédistribution

FINANCES Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision semi budgétaire ajustement des provisions pour risques dimpayés douteuses

FINANCES Ouverture de crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil dAdministration du 01er avril 2025

Environnement 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Charte d'utilisation des services de Mégalis Bretagne 2025 2029 Autorisation de signature

Autres decisions 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Questions diverses

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