Conseil municipal du 2025-09-25
Bubry
25 septembre 2025
10 délibérations
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- EAUX PLUVIALES COEFFICENT IMPERMEABILISATION
- APPROBATION CHARTE ATSEM
- PRIME ANNUELLE 2025
- MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
- MISE A DISPOSITION COURANTE SALLES COMMUNALES
- ADMISSIONS EN NON VALEUR
- TARIFS SCOLAIRES 2025 2026
- PARTICIPATION FONCTIONNEMENT ECOLE SOUS CONTRAT
- TRANSFERT COMPENTENCE SANTE LORIENT AGGLO
- SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 3EME PARTIE
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Finances & Budget
4 délibérations
2025036
SUBVENTIONS ASSOCIATIONS 3EME PARTIE
2025037
PARTICIPATION FONCTIONNEMENT ECOLE SOUS CONTRAT
2025038
TARIFS SCOLAIRES 2025 2026
2025039
ADMISSIONS EN NON VALEUR
👥
Ressources humaines
2 délibérations
2025041
PRIME ANNUELLE 2025
2025042
MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025040
MISE A DISPOSITION COURANTE SALLES COMMUNALES
📄
Autres decisions
1 délibération
2025043
APPROBATION CHARTE ATSEM
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025044
EAUX PLUVIALES COEFFICENT IMPERMEABILISATION
❤️
Social & Santé
1 délibération
2025045
TRANSFERT COMPENTENCE SANTE LORIENT AGGLO
WEB
megalis:2025:20489:2025-09-25
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