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CM

20 décembre 2024

Bubry 21 délibérations

21

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

7

Finances & Budget

4

Autres decisions

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Délibérations (21)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations

MODIFICATION N°1 DU PLU Annexes annule et remplace

MODIFICATION N°1 DU PLU Annexes

MODIFICATION N°1 DU PLU Avis commissaire enquêteur

MODIFICATION N°1 DU PLU Avis PPA

MODIFICATION N°1 DU PLU bis

Modification N°1 du PLU

Droit de Premption du Maire

Finances & Budget 7 délibérations

Tarifs 2025 Restauration Scolaire

Tarifs 2025 Pej

Tarifs Communaux

Cloture Budget Lotissement Pont Castel

Lotissement Len Bras Vente de Lots Annule et Remplace

Mandatement Anticipe

Subvention Exceptionnelle

Autres decisions 4 délibérations

Mise en Place d'Un Laep

Rer 2024 2026

Rapport Activites Lorient Agglo

Rapport Activites Morbihan Energies

Ressources humaines 2 délibérations

Taux de Promotion 2025

Protection Sociale Complementaire Prevoyance

Culture & Patrimoine 1 délibération

Lotissemebt Len Bras Vente de Lots

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