CM

20 décembre 2024

Bubry 21 délibérations

21

délibérations

10

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

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Délibérations (21)

Autres decisions 10 délibérations

Lotissement Len Bras Vente de Lots Annule et Remplace

Lotissemebt Len Bras Vente de Lots

Mandatement Anticipe

Mise en Place d'Un Laep

Rer 2024 2026

Taux de Promotion 2025

Modification N°1 du PLU

Droit de Premption du Maire

Rapport Activites Lorient Agglo

Rapport Activites Morbihan Energies

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

MODIFICATION N°1 DU PLU Annexes annule et remplace

MODIFICATION N°1 DU PLU Annexes

MODIFICATION N°1 DU PLU Avis commissaire enquêteur

MODIFICATION N°1 DU PLU Avis PPA

MODIFICATION N°1 DU PLU bis

Finances & Budget 5 délibérations

Tarifs 2025 Restauration Scolaire

Tarifs 2025 Pej

Tarifs Communaux

Cloture Budget Lotissement Pont Castel

Subvention Exceptionnelle

Social & Santé 1 délibération

Protection Sociale Complementaire Prevoyance

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