Conseil municipal du 2024-07-18
Bubry
18 juillet 2024
11 délibérations
11
délibérations
4
Autres decisions
2
Sport
2
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- ACQUISITION D'UNE PARCELLE
- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- CONVENTIONS AVEC ENEDIS
- EXONERATION TFPB FRR
- DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE
- MODIFICATION REGIME TVA LOTISSEMENT
- CONVENTION 2024 2025 ECOLE DE MUSIQUE
- DEMANDE SUBVENTION LOCAL THEATRE
- DEMANDE SUBVENTION CHAUFFERIE STADE
- DEMANDE SUBVENTION SANITAIRES ECOLES
- PROJET EHPAD SALLE DE SPORTS PHASE 2 DU CONCOURS
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
📄
Autres decisions
4 délibérations
2024051
DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE
2024052
EXONERATION TFPB FRR
2024058
MODIFICATION REGIME TVA LOTISSEMENT
2024060
CONVENTIONS AVEC ENEDIS
⚽
Sport
2 délibérations
2024050
PROJET EHPAD SALLE DE SPORTS PHASE 2 DU CONCOURS
2024055
DEMANDE SUBVENTION CHAUFFERIE STADE
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2024053
DEMANDE SUBVENTION SANITAIRES ECOLES
2024056
DEMANDE SUBVENTION LOCAL THEATRE
🌱
Environnement
2 délibérations
2024058
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2024059
ACQUISITION D'UNE PARCELLE
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024057
CONVENTION 2024 2025 ECOLE DE MUSIQUE
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20489:2024-07-18
Ouvrir →
📬 Suivre Bubry
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.