30 janvier 2026
11
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Demande de subvention auprès de GPA pour le projet de réhabilitation d'un ensemble de maisons dans le bourg
Délibération autorisant le Maire à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement
S'ollicitation subvention Région : restauration totale des vitraux de la chapelle Sainte Anne
DSIL 2026 : restauration totale des vitraux de la Chapelle Sainte Anne
Avenant à la convention de groupement dachat d'énergie - SDE 22
Modification simplifiée n°1 du PLUi de GPA
Demande d'échange parcellaire
RPQS 2024 mobilité
RPQS 2024 prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
RPQS 2024 SPANC et AC
Revalorisation du SMIC : réévaluation du salaire de Mr Philippe CHARLES
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