Conseil municipal du 2024-12-02
18
délibérations
11
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (18)
DEL CONVENTION DE PRESENCE POSTALE
DEL AXA CONVENTION DEPENDANCE DELIBERATION
DEL CONVENTION AXA DEPENDANCE
DEL ADMISSIONS EN NON VALEUR SEUIL
DEL LOCATION DE SALLES PAR LES QUESTEMBERTOIS
DEL PROVISIONS POUR DEPRECIATION DE CREANCES
DEL RAPPORT ACTIVITE QUESTEMBERT COMMUNAUTE ET SERVICE DECHETS 2023
DEL REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS 2025
DEL OUVERTURE DES CREDITS 2025 CORRIGEE 2
DEL OUVERTURE DES CREDITS 2025 CORRIGEE
DEL OUVERTURE DES CREDITS 2025
DEL VENTE TERRAIN PELAN A JL THOREL
DEL VENTE DE TERRAIN A LA GREE HIBAUD A JL THOREL
DEL RENOUVELLEMENT BAIL DE LA BOULANGERIE
DEL MARCHE CONSTRUCTION 5 LOGEMENTS SENIOR PMR LOT 4 CORRIGEE
DEL DEMANDE FONDS DE CONCOURS QUESTEMBERT COMMUNAUTE 5 LOGEMENTS SOCIAUX PMR
DEL DEMANDE SUBVENTION RENOVATION ET EXTENSION MAISON MEDICALE
DEL SUBVENTION AU CCAS 2024
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