30 janvier 2023

Budget primitif de l'exercice 2023 — Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Vote des taux — Exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)

Budget principal — Autorisation de programme / crédits de paiement : créations et modifications - Délibération - Annexe - Annexe

Époque 2023 — Orientations, organisation, subventions et conventions - Délibération - (sans annexe)

Direction générale des services à la population - Subventions de fonctionnement 2023 aux associations - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

Subventions de fonctionnement 2023 — Associations à vocation internationale - Délibération - (sans annexe)

Subvention affectée — Projet d'échanges de j'eunes en service c'ivique avec la ville de L'évis - Délibération - (s'ans annexe)

Subvention affectée C'aen N'ordic — Projet d'échanges de lycéens avec la S'uède - Délibération - (s'ans annexe)

ASAT — Subvention 2023 - Délibération - Annexe

DSP Cargö — Prolongation du contrat de concession - Approbation de lavenant n°3 - Délibération - (sans annexe)

Réhabilitation de lInstitut Botanique au sein du Jardin des plantes - Adoption du programme - Lancement de la procédure de désignation de la maitrise doeuvre - Délibération - (sans annexe)

Service communal du logement — Convention intercommunale dattribution des logements sociaux sur le territoire de Caen la mer - Approbation de la convention - Délibération - Annexe

Patrimoine municipal — Transfert de droit d'une propriété située 29 avenue Charlotte Corday à Caen au profit de la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - (sans annexe)

Marché de maintenance et de suivi des logiciels DESIGO, xWorks et acquisition de licences liées - Délibération - Annexe

Contrat Culture, Territoire, Enfance et Jeunesse (CTEJ) année 2022-2025 : renouvellement du contrat - Délibération - Annexe

Jeunesse et vie étudiante — Subventions affectées EM CUP et Péninsulab Caen laboratoire urbain étudiant - Délibération - (sans annexe)

Jeunesse — Attribution de Tickets loisirs 2022-2023 à l'association CAP' Loisirs - Délibération - (sans annexe)

Direction de la Jeunesse, de la Proximité et de la Vie Associative - Subventions affectées 2023 - Délibération - (sans annexe)

Écoles maternelles et primaires — Désignation des représentants de la ville - Délibération - (sans annexe)

Feuille de route et programme dactions 2030 Caen, quartiers en transition - Délibération - Annexe

Convention de gestion des espaces extérieurs entre C'aen la mer Habitat et la ville de C'aen - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe

GANIL — Demande dautorisation pour la modification de lINB 113 pour l'implantation du bâtiment DESIR - Délibération - Annexe - Annexe

D'ébat sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité intercommunal de la c'ommunauté urbaine C'aen la mer - Délibération - Annexe

FIPHFP — Aide à lachat d'un fauteuil roulant - Délibération - (sans annexe)

Société Hippique Urbaine de C'aen — Avenant N°3 à la Convention de délégation de service public - Délibération - (s'ans annexe)

Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe

Direction des sports — Convention de partenariat avec la Maison Sport Santé (MSS) du centre hospitalier universitaire Caen Normandie - Délibération - Annexe

Commission locale des transports publics particuliers de personnes - Désignation des représentants de la ville de Caen - Délibération - (sans annexe)

Demande dadhésion de la ville de Caen au marché de maintenance des installations de chauffage et de ventilation de la ville de Caen, Caen la mer et du CCAS dans le cadre des conventions générales de groupement de commande proposées par Caen la mer - Délibération - (sans annexe)