CM
8 septembre 2025
Calan
8 délibérations
8
délibérations
3
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
3 délibérations
31
Désignation secrétaire séance cm 08.06.2025
32
Approbation pv cm 02.06.2025
37
Transfert de c'ompétence à L'orient Agglomération en matière de s'anté
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
33
Révision allégée n°1 du PLU - approbation
33
Révision allégée n°1 du PLU - approbation
Finances & Budget
2 délibérations
35
Subventions — financement de la lutte contre les incendies
36
Tarifs repas cantine
Social & Santé
1 délibération
34
Convention participation risque santé
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