CM

25 mars 2024

Calan 18 délibérations

18

délibérations

8

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (18)

Finances & Budget 8 délibérations
3

Compte de gestion 2023

4

Compte administratif 2023

5

Affectation résultats 2023

6

Vote des taux 2024+ états 1259

7

Vote taux fongibilité 2024

8

Budget primitif 2024

9

Contribution équilibre sivu

10

Avenant marché prestation repas cantine

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
14

Rétrocession lotissement parc kreis

16

Droit préemption parc activités poulgourio

17

Autorisations droits des sols lorient agglomération

19

Plan partenarial gestion demande locative sociale et information au demandeur lorient agglomération

Autres decisions 2 délibérations
1

Désignation secrétaire séance cm 25.03.2024

2

Approbation procès verbal séance 11.12.2023

Éducation 1 délibération
11

Inscriptions scolaires

Ressources humaines 1 délibération
12

Avancements de grade

Environnement 1 délibération
15

Zones accélération énergies renouvelables

Culture & Patrimoine 1 délibération
18

Transfert compétence lorient agglo matière culturelle

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