CM

25 mars 2024

Calan 18 délibérations

18

délibérations

10

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Éducation

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Délibérations (18)

Autres decisions 10 délibérations
1

Désignation secrétaire séance cm 25.03.2024

2

Approbation procès verbal séance 11.12.2023

3

Compte de gestion 2023

5

Affectation résultats 2023

6

Vote des taux 2024+ états 1259

7

Vote taux fongibilité 2024

9

Contribution équilibre sivu

12

Avancements de grade

16

Droit préemption parc activités poulgourio

17

Autorisations droits des sols lorient agglomération

Finances & Budget 2 délibérations
4

Compte administratif 2023

8

Budget primitif 2024

Éducation 2 délibérations
10

Avenant marché prestation repas cantine

11

Inscriptions scolaires

Urbanisme & Travaux 1 délibération
14

Rétrocession lotissement parc kreis

Environnement 1 délibération
15

Zones accélération énergies renouvelables

Culture & Patrimoine 1 délibération
18

Transfert compétence lorient agglo matière culturelle

Social & Santé 1 délibération
19

Plan partenarial gestion demande locative sociale et information au demandeur lorient agglomération

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