CM

8 juillet 2025

Calanhel 8 délibérations

8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

8 délibérations - CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT TPS NON COMPLET - SIGNATURE D'UN MARCHE PUBLIC SANS PUBLICITE NI CONCURRENCE - FIXATION DU TX HORAIRES DE AGENTS COMMUNAUX INTERVENANT EN REPRISE D'UN DESORDRE CAUSIERS PAR UN TIERS - MODIFICATION N°1 DU PLUI DE GPA - CONVENTION PARTENARIAT FINANCEMENT PARC ROULANT SDIS 22 - DEMANDE DE FINANCEMENT DE L'ECOLE DU SACRE-COEUR PLOUGONVER - PARTICIPATION AUX CHARGES SCOLAIRES - DM N°1
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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1606202501

DM N°1

1606202502

Participation aux Charges Scolaires

1606202503

D'emande de Financement de l'Ecole du S'acre-C'oeur Plougonver

1606202504

Convention Partenariat Financement Parc Roulant Sdis 22

1606202506

Fixation du Tx Horaires de Agents Communaux Intervenant en Reprise d'Un Desordre Causiers par un Tiers

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
1606202505

Modification N°1 du PLUI de Gpa

1606202507

Signature d'Un Marche Public sans Publicite Ni Concurrence

👥 Ressources humaines 1 délibération
1606202508

Creation d'Un Emploi Non Permanent Tps Non Complet

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