Conseil municipal du 2026-03-06

Calanhel 6 mars 2026 5 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Culture & Patrimoine

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Éducation

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (quart de crédit) - Rythmes scolaires 2026 - Avis sur la mise à jour du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée. - Vente parcelle ZL 169 - avenant n°2 à la convention constitutive du 7 avril 2014 approuvé le 19 décembre 2025 par le Comité Syndical du SDE 22

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2702202603

Avis sur la mise à jour du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée.

25702202601

avenant n°2 à la convention constitutive du 7 avril 2014 approuvé le 19 décembre 2025 par le Comité Syndical du SDE 22

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2702202602

Vente parcelle ZL 169

🎓 Éducation 1 délibération
2702202604

Rythmes scolaires 2026

💶 Finances & Budget 1 délibération
2702202605

Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (quart de crédit)

WEB scdl:21220024000019:2026-03-06
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