27 janvier 2025
14
délibérations
7
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Indemnités de fonction Elus 01 03 2025
Indemnités de fonction Adjoints et Conseillers délégués
Subvention exceptionnelle PICA (catastrophe à Mayotte)
GPA — Rapport CLECT du 28 11 2024
GPA — RPQS 2023 Assainissement collectif
GPA — RPQS 2023 Assainissement non collectif
Tarifs municipaux 2025 - Complément
Désignation deux Conseillers délégués
Maintien ou non Fonctions Adjoint
Convention Territoriale Globale 2025 — 2029 GPA-C'AF22
Urbanisme - DIA
Plan "Déneigement" — Contrat de prestations 2025
Projet de station Sport-Santé
Suppression Poste Adjoint — Tableau du Conseil
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